Résultats de la recherche - Assemblée nationale

69357 résultats trouvés

Question écrite n° 6500 de M. Vincent Ledoux: Date de dépôt : 06/05/2025; santé - Présence de substances indésirables dans de nombreuses huiles d'olive - Présence de substances indésirables dans de nombreuses huiles d'olive
Question écrite n° 6399 de M. Matthieu Bloch: Date de dépôt : 06/05/2025; audiovisuel et communication - Interruption de la diffusion des chaînes suisses dans le pays de Montbéliard - Interruption de la diffusion des chaînes suisses dans le pays de Montbéliard
Question écrite n° 6448 de Mme Colette Capdevielle: Date de dépôt : 06/05/2025; formation professionnelle et apprentissage - PSSM et CPF - PSSM et CPF
Question écrite n° 6430 de M. Mickaël Bouloux: Date de dépôt : 06/05/2025; droits fondamentaux - Vidéosurveillance algorithmique et logiciels de reconnaissance faciale - Vidéosurveillance algorithmique et logiciels de reconnaissance faciale
Question écrite n° 6499 de M. Éric Pauget: Date de dépôt : 06/05/2025; santé - Lutte contre la désinformation médicale - Lutte contre la désinformation médicale
Question écrite n° 6456 de Mme Michèle Tabarot: Date de dépôt : 06/05/2025; Internet - Lutte contre les escroqueries en ligne - Lutte contre les escroqueries en ligne
Question écrite n° 6434 de Mme Michèle Tabarot: Date de dépôt : 06/05/2025; enseignement - Statut des AESH - Revalorisation - Statut des AESH - Revalorisation
Question écrite n° 6484 de M. Frédéric Boccaletti: Date de dépôt : 06/05/2025; personnes âgées - Absence d'un tarif national socle APA mandataire - Absence d'un tarif national socle APA mandataire
Amendement n° 91 - RELATIVE À LA LUTTE CONTRE L'ANTISÉMITISME DANS L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1357: Date de dépôt : 06/05/2025; Amendement de M. Portier - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur)
Amendement n° 89 - RELATIVE À LA LUTTE CONTRE L'ANTISÉMITISME DANS L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1357: Date de dépôt : 06/05/2025; Amendement de M. Portier - Article 3 - Non renseigné; Voir le dossier (Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur)