Résultats de la recherche

1532773 résultats trouvés

Question écrite n° 4044 de M. Éric Pauget
Date de dépôt : 13/12/2022
numérique - Déploiement anarchique de la fibre optique - Déploiement anarchique de la fibre optique
Question écrite n° 17950 de M. Jean-Pierre Vigier
Date de dépôt : 21/05/2024
pharmacie et médicaments - Libéralisation de la vente en ligne de médicaments - Libéralisation de la vente en ligne de médicaments
Question au Gouvernement n° 749 de M. Hervé Saulignac
Date de dépôt : 05/04/2023
numérique - INTELLIGENCE ARTIFICIELLE - INTELLIGENCE ARTIFICIELLE
Question écrite n° 17813 de Mme Valérie Rabault
Date de dépôt : 14/05/2024
sécurité des biens et des personnes - Statistiques sur les carences ambulancières effectuées en 2023 - Statistiques sur les carences ambulancières effectuées en 2023
Question écrite n° 11324 de M. Christophe Barthès
Date de dépôt : 19/09/2023
chambres consulaires - Baisse du montant de la taxe affectée au réseau des CCI - Baisse du montant de la taxe affectée au réseau des CCI
Question écrite n° 11565 de Mme Fanta Berete
Date de dépôt : 26/09/2023
famille - Données sur le nombre de parents et d'enfants en situation d'isolement en France - Données sur le nombre de parents et d'enfants en situation d'isolement en France
Question écrite n° 9648 de M. Stéphane Rambaud
Date de dépôt : 04/07/2023
impôts et taxes - Difficultés de déclaration des biens immobiliers - Difficultés de déclaration des biens immobiliers
Question écrite n° 15434 de M. Nicolas Pacquot
Date de dépôt : 20/02/2024
institutions sociales et médico sociales - Avenir des tarifications des SSIAD et SPASAD - Avenir des tarifications des SSIAD et SPASAD
Question écrite n° 13682 de M. Patrick Hetzel
Date de dépôt : 12/12/2023
impôts et taxes - Fiscalité du tabac - Fiscalité du tabac
Question écrite n° 4175 de Mme Clémence Guetté
Date de dépôt : 20/12/2022
droits fondamentaux - Hébergement des enfants ayant le titre de réfugié - Hébergement des enfants ayant le titre de réfugié