Résultats de la recherche - Assemblée nationale

1532773 résultats trouvés

Question écrite n° 12057 de M. David Amiel: Date de dépôt : 10/10/2023; maladies - Covid long pédiatrique - Covid long pédiatrique
Question écrite n° 5358 de M. Michel Lauzzana: Date de dépôt : 07/02/2023; pharmacie et médicaments - Situation des patients souffrant de lymphoma diffus à grande cellule B - Situation des patients souffrant de lymphoma diffus à grande cellule B
Question au Gouvernement n° 1344 de Mme Violette Spillebout: Date de dépôt : 22/11/2023; élus - Lutte contre les violences envers les élus - Lutte contre les violences envers les élus
Question écrite n° 9379 de Mme Martine Etienne: Date de dépôt : 27/06/2023; formation professionnelle et apprentissage - Loi du 5 septembre 2018 et réforme de la taxe d'apprentissage - Loi du 5 septembre 2018 et réforme de la taxe d'apprentissage
Question écrite n° 1841 de Mme Élise Leboucher: Date de dépôt : 04/10/2022; justice - Délais d'accès au juge aux affaires familiales du tribunal judiciaire du Mans - Délais d'accès au juge aux affaires familiales du tribunal judiciaire du Mans
Question écrite n° 14723 de M. Hadrien Ghomi: Date de dépôt : 30/01/2024; police - Maintien des autorisations de port d'arme des policiers municipaux - Maintien des autorisations de port d'arme des policiers municipaux
Question au Gouvernement n° 525 de M. Pierre Meurin: Date de dépôt : 01/02/2023; voirie - Gestion des autoroutes - Gestion des autoroutes
Question écrite n° 8429 de M. Nicolas Metzdorf: Date de dépôt : 30/05/2023; lieux de privation de liberté - Visite du garde des sceaux en Nouvelle-Calédonie - Visite du garde des sceaux en Nouvelle-Calédonie
Question écrite n° 10352 de Mme Pascale Bordes: Date de dépôt : 25/07/2023; établissements de santé - Crise de l'hôpital - Crise de l'hôpital
Question écrite n° 15584 de M. Christian Girard: Date de dépôt : 27/02/2024; agriculture - Mesures de soutien en faveur des caves coopératives - Mesures de soutien en faveur des caves coopératives