67222 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 340 de M. Pierre Pribetich
- Date de dépôt : 29/04/2025
- agriculture - Conserver les crédits à la conversion non utilisés au profit de la filière bio - Conserver les crédits à la conversion non utilisés au profit de la filière bio
- Question orale sans débat n° 344 de Mme Sophie Ricourt Vaginay
- Date de dépôt : 29/04/2025
- sécurité des biens et des personnes - Sécurité des secours héliportés dans les Alpes-de-Haute-Provence - Sécurité des secours héliportés dans les Alpes-de-Haute-Provence
- Question orale sans débat n° 321 de Mme Caroline Yadan
- Date de dépôt : 29/04/2025
- politique extérieure - Financement de la Plateforme des ONG françaises pour la Palestine par l'AFD - Financement de la Plateforme des ONG françaises pour la Palestine par l'AFD
- Question orale sans débat n° 334 de Mme Gisèle Lelouis
- Date de dépôt : 29/04/2025
- personnes handicapées - Départs de personnes en situation de handicap vers la Belgique - Départs de personnes en situation de handicap vers la Belgique
- Question écrite n° 6208 de Mme Valérie Rossi
- Date de dépôt : 29/04/2025
- assurance complémentaire - Conséquences préoccupantes hausse de la taxe de solidarité additionnelle - Conséquences préoccupantes hausse de la taxe de solidarité additionnelle
- Question écrite n° 6263 de Mme Marie-France Lorho
- Date de dépôt : 29/04/2025
- enseignement supérieur - Inquiétant positionnement partisan d'une université française - Inquiétant positionnement partisan d'une université française
- Question écrite n° 6274 de M. Guillaume Bigot
- Date de dépôt : 29/04/2025
- famille - Instrumentalisation du droit de visite des grands-parents - Instrumentalisation du droit de visite des grands-parents
- Question écrite n° 6235 de M. Édouard Bénard
- Date de dépôt : 29/04/2025
- collectivités territoriales - Difficulté à assurer les biens des collectivité locales et de leurs groupements - Difficulté à assurer les biens des collectivité locales et de leurs groupements
- Question écrite n° 6181 de M. Mickaël Bouloux
- Date de dépôt : 29/04/2025
- administration - Dématérialisation des procédures administratives - Dématérialisation des procédures administratives
- Question orale sans débat n° 339 de Mme Isabelle Santiago
- Date de dépôt : 29/04/2025
- nationalité - Institutionnalisation des cérémonies d'accueil - Institutionnalisation des cérémonies d'accueil
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