1533320 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 1133 de M. Jean-Paul Lecoq
- Date de dépôt : 27/09/2023
- politique extérieure - SITUATION GÉOPOLITIQUE EN AFRIQUE - SITUATION GÉOPOLITIQUE EN AFRIQUE
- Question écrite n° 18452 de M. Jérôme Buisson
- Date de dépôt : 11/06/2024
- animaux - Interdiction des pièges à colle - Interdiction des pièges à colle
- Question écrite n° 8164 de M. Patrick Hetzel
- Date de dépôt : 23/05/2023
- élections et référendums - Communication des inscriptions et radiations électorales - Communication des inscriptions et radiations électorales
- Question écrite n° 9989 de M. Mathieu Lefèvre
- Date de dépôt : 11/07/2023
- réfugiés et apatrides - Nombre de signalements opérés par l'OFPRA auprès du procureur de la République - Nombre de signalements opérés par l'OFPRA auprès du procureur de la République
- Question écrite n° 7898 de Mme Marie-Christine Dalloz
- Date de dépôt : 16/05/2023
- aménagement du territoire - Classement des communes en zone de revitalisation rurale (ZRR) - Classement des communes en zone de revitalisation rurale (ZRR)
- Question au Gouvernement n° 1712 de Mme Isabelle Rauch
- Date de dépôt : 27/03/2024
- terrorisme - Menaces d’attentat contre des bâtiments scolaires - Menaces d’attentat contre des bâtiments scolaires
- Question écrite n° 15230 de Mme Fatiha Keloua Hachi
- Date de dépôt : 13/02/2024
- sports - Plan 5 000 terrains de sport et mixité - Plan 5 000 terrains de sport et mixité
- Question écrite n° 8001 de M. David Valence
- Date de dépôt : 16/05/2023
- fonctionnaires et agents publics - Personnels de l'éducation nationale - Personnels de l'éducation nationale
- Question orale sans débat n° 639 de Mme Sophie Taillé-Polian
- Date de dépôt : 05/03/2024
- institutions sociales et médico sociales - Situation financière des centres sociaux - Situation financière des centres sociaux
- Question écrite n° 1410 de M. Lionel Causse
- Date de dépôt : 20/09/2022
- prestations familiales - Conditions d'attribution de l 'allocation de base de la PAJE - Conditions d'attribution de l 'allocation de base de la PAJE
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats