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Question écrite n° 3337 de M. Fabrice Brun
Date de dépôt : 22/11/2022
industrie - Fabrication de peluches en Chine pour les JO 2024 - Fabrication de peluches en Chine pour les JO 2024
Question écrite n° 18131 de M. Daniel Grenon
Date de dépôt : 28/05/2024
lieux de privation de liberté - Absence de médecins attitrés dans les maisons d'arrêt dans l'Yonne - Absence de médecins attitrés dans les maisons d'arrêt dans l'Yonne
Question écrite n° 12008 de Mme Angélique Ranc
Date de dépôt : 10/10/2023
enseignement supérieur - Sécurité dans les campus et opposition aux blocages - Sécurité dans les campus et opposition aux blocages
Question écrite n° 9082 de M. Hervé Saulignac
Date de dépôt : 20/06/2023
énergie et carburants - Installation de panneaux photovoltaïques et obligation d'achat - Installation de panneaux photovoltaïques et obligation d'achat
Question écrite n° 3032 de M. Jean-Marc Tellier
Date de dépôt : 08/11/2022
santé - Saturnisme - Risques sanitaires - Saturnisme - Risques sanitaires
Question écrite n° 3822 de M. Pierre Dharréville
Date de dépôt : 06/12/2022
politique sociale - Financements des centres sociaux en QPV et QVA - Financements des centres sociaux en QPV et QVA
Question écrite n° 17808 de M. Vincent Ledoux
Date de dépôt : 14/05/2024
santé - Santé périnatale en France - Santé périnatale en France
Question écrite n° 3671 de M. Daniel Labaronne
Date de dépôt : 06/12/2022
agroalimentaire - Dénomination des protéines animales de synthèse - Dénomination des protéines animales de synthèse
Question écrite n° 100 de M. Pierre Cordier
Date de dépôt : 19/07/2022
associations et fondations - Maintien des « parcours emploi compétences » pour les centres sociaux - Maintien des « parcours emploi compétences » pour les centres sociaux
Question écrite n° 16418 de M. Pierre Meurin
Date de dépôt : 26/03/2024
administration - Dysfonctionnements de TéléRC (ruptures conventionnelles) - Dysfonctionnements de TéléRC (ruptures conventionnelles)