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Question écrite n° 1890 de Mme Laurence Robert-Dehault
Date de dépôt : 04/10/2022
pharmacie et médicaments - Réinscription du médicament contre l'arthrose comme médicament remboursable - Réinscription du médicament contre l'arthrose comme médicament remboursable
Question écrite n° 7509 de M. Pierrick Berteloot
Date de dépôt : 25/04/2023
énergie et carburants - Net Zero Industry Act - Net Zero Industry Act
Question écrite n° 2738 de M. Cyrille Isaac-Sibille
Date de dépôt : 01/11/2022
enseignement supérieur - Passerelle entre la faculté de médecine et les écoles d'infirmiers - Passerelle entre la faculté de médecine et les écoles d'infirmiers
Question écrite n° 13321 de M. Thierry Frappé
Date de dépôt : 28/11/2023
religions et cultes - Souhait du gouvernement de convoiter la réserve AGIRC-ARCCO - Souhait du gouvernement de convoiter la réserve AGIRC-ARCCO
Question écrite n° 17229 de Mme Martine Froger
Date de dépôt : 16/04/2024
retraites : généralités - Bonification de trimestres de retraite pour les sapeurs-pompiers volontaires - Bonification de trimestres de retraite pour les sapeurs-pompiers volontaires
Question au Gouvernement n° 1887 de M. Pierre Cordier
Date de dépôt : 29/05/2024
entreprises - Situation du groupe Walor - Situation du groupe Walor
Question écrite n° 12255 de Mme Anne-Laure Babault
Date de dépôt : 17/10/2023
pharmacie et médicaments - Protocoles vaccinaux antirabiques pour les chiens - Protocoles vaccinaux antirabiques pour les chiens
Question écrite n° 13779 de M. Emmanuel Taché de la Pagerie
Date de dépôt : 19/12/2023
agriculture - Cohérence des politiques agricoles et leurs impacts sur les agriculteurs - Cohérence des politiques agricoles et leurs impacts sur les agriculteurs
Question écrite n° 12077 de M. Jean-Hugues Ratenon
Date de dépôt : 10/10/2023
personnes âgées - Le plafond de récupération de l'ASPA - Le plafond de récupération de l'ASPA
Question écrite n° 15201 de Mme Isabelle Valentin
Date de dépôt : 13/02/2024
professions de santé - Les déserts infirmiers - Les déserts infirmiers