Résultats de la recherche

1130265 résultats trouvés

Question écrite n° 17566 de M. Julien Odoul
Date de dépôt : 07/05/2024
culture - Sur la cérémonie « Les Flammes » - Sur la cérémonie « Les Flammes »
Question écrite n° 17679 de Mme Béatrice Roullaud
Date de dépôt : 07/05/2024
sécurité routière - Non-désignation du conducteur en cas d'infraction routière - Non-désignation du conducteur en cas d'infraction routière
Question écrite n° 17595 de M. Maxime Minot
Date de dépôt : 07/05/2024
établissements de santé - Hospitalisation privée - Hospitalisation privée
Question orale sans débat n° 742 de Mme Alma Dufour
Date de dépôt : 07/05/2024
automobiles - Accessibilité des voitures électriques et filière automobile française - Accessibilité des voitures électriques et filière automobile française
Question écrite n° 17692 de Mme Marianne Maximi
Date de dépôt : 07/05/2024
transports ferroviaires - Il ne faut pas abandonner les lignes du quotidien - Il ne faut pas abandonner les lignes du quotidien
Question écrite n° 17596 de M. Julien Dive
Date de dépôt : 07/05/2024
établissements de santé - Polycliniques : l'annonce du régime tarifaire pour 2024 - Polycliniques : l'annonce du régime tarifaire pour 2024
N° 2599 - Proposition de résolution de M. Patrick Hetzel réaffirmant la nécessité d'opérer au plus vite une transition numérique du ministère de la justice
Date de dépôt : 03/05/2024
Voir le dossier (Réaffirmer la nécessité d'opérer au plus vite une transition numérique du ministère de la Justice)
N° 2598 - Proposition de résolution de M. André Chassaigne portant sur la procédure de ratification de l'accord économique et commercial global entre le Canada et l'Union européenne
Date de dépôt : 03/05/2024
Voir le dossier (Procédure de ratification de l'accord économique et commercial global entre le Canada et l'Union européenne)
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France
Date de réunion : 02/05/2024
  1. - À 14 heures 30 :
  2. Audition conjointe, ouverte à la presse, de :
  3. - Mme Suzanne Dalle, chargée de campagne Agriculture de Greenpeace France, accompagnée de M. Julien Rivoire, chargé de campagne à Greenpeace
  4. - Mme Brigitte Gothière, directrice de L214 Éthique et animaux, et M. Samuel Airaud, responsable des affaires publiques
  5. - À 16 heures 30 :
  6. Audition conjointe, ouverte à la presse, de :
  7. - M. Daniel Sauvaitre, président de l'Association nationale pommes poires (ANPP), et M. Pierre Venteau, directeur
  8. - M. Jean-Pierre La Noë, président de l'organisation de producteurs Tomates et Concombres de France (TCF), et Mme Lauriane Le Leslé, directrice
  9. - À 18 heures :
  10. Audition, ouverte à la presse, de M. Pascal Lamy, ancien commissaire européen pour le commerce, ancien directeur général de l'Organisation mondiale du commerce (OMC)
N° 2592 - Proposition de loi de Mme Florence Lasserre relative au contrôle des armes à feu à poudre noire de catégorie D
Date de dépôt : 02/05/2024
Voir le dossier (Contrôle des armes à feu à poudre noire de catégorie D)