1532764 résultats trouvés
- Question écrite n° 30084 de M. Jacques Marilossian
- Date de dépôt : 02/06/2020
- recherche et innovation - Les sciences humaines et sociales face à la covid-19 - Recherche européenne - Les sciences humaines et sociales face à la covid-19 - Recherche européenne
- Question écrite n° 40269 de M. Michel Larive
- Date de dépôt : 20/07/2021
- politique extérieure - Situation sanitaire au Bahreïn - Situation sanitaire au Bahreïn
- Question écrite n° 36861 de Mme Sandrine Josso
- Date de dépôt : 02/03/2021
- pharmacie et médicaments - Initiatives françaises de production de vaccins - Initiatives françaises de production de vaccins
- Question écrite n° 9137 de M. Jean-Luc Lagleize
- Date de dépôt : 12/06/2018
- bâtiment et travaux publics - Alliance Mondiale pour les Bâtiments et la Construction (GABC) - Alliance Mondiale pour les Bâtiments et la Construction (GABC)
- Question écrite n° 38110 de M. Sylvain Templier
- Date de dépôt : 13/04/2021
- pharmacie et médicaments - Résistance antibiotique - Suivi du plan écoantibio 2 - Résistance antibiotique - Suivi du plan écoantibio 2
- Question écrite n° 4343 de M. Michel Larive
- Date de dépôt : 02/01/2018
- étrangers - Personnes renvoyées d'Europe vers l'Afghanistan ces trois dernières années - Personnes renvoyées d'Europe vers l'Afghanistan ces trois dernières années
- Question écrite n° 31972 de M. Sébastien Nadot
- Date de dépôt : 01/09/2020
- enseignement supérieur - Sciences humaines et sociales et Fondation Maison des Sciences de l'Homme - Sciences humaines et sociales et Fondation Maison des Sciences de l'Homme
- N° 4059 - Rapport d'information de M. Didier Quentin déposé par la commission des affaires européennes sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition de règlement du Parlement et du Conseil établissant un système de certification européen pour les équipements d'inspection/filtrage utilisés aux fins de la sûreté aérienne (COM(2016)491 final)
- Date de dépôt : 27/09/2016
- Voir le dossier (Système de certification européen pour les équipements d'inspection/filtrage de sûreté aérienne)
- Amendement n° 1017 - PLF POUR 2023 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 273
- Date de dépôt : 18/10/2022
- Amendement de M. Schreck, M. Allisio, Mme Auzanot, M. Ballard, M. Barthès, M. Baubry, M. Beaurain, M. Bentz, M. Berteloot, M. Bilde, M. Blairy, Mme Blanc, M. Boccaletti, Mme Bordes, M. Bovet, M. Buisson, M. Cabrolier, M. Catteau, M. Chenu, M. Chudeau, Mme Colombier, Mme Cousin, Mme Da Conceicao Carvalho, M. de Fournas, M. de Lépinau, M. Dessigny, Mme Diaz, Mme Dogor-Such, M. Dragon, Mme Engrand, M. Falcon, M. François, M. Frappé, Mme Frigout, Mme Galzy, M. Giletti, M. Gillet, M. Girard, M. Gonzalez, Mme Florence Goulet, Mme Grangier, M. Grenon, M. Guiniot, M. Guitton, Mme Hamelet, M. Houssin, M. Hébrard, M. Jacobelli, M. Jolly, Mme Laporte, Mme Lavalette, Mme Le Pen, Mme Lechanteux, Mme Lelouis, Mme Levavasseur, Mme Loir, M. Lopez-Liguori, Mme Lorho, M. Lottiaux, M. Loubet, M. Marchio, Mme Martinez, Mme Alexandra Masson, M. Bryan Masson, M. Mauvieux, M. Meizonnet, Mme Menache, M. Meurin, M. Muller, Mme Mélin, M. Ménagé, M. Odoul, Mme Mathilde Paris, Mme Parmentier, M. Pfeffer, Mme Pollet, M. Rambaud, Mme Ranc, M. Rancoule, Mme Robert-Dehault, Mme Roullaud, Mme Sabatini, M. Sabatou, M. Salmon, M. Taché de la Pagerie, M. Jean-Philippe Tanguy, M. Taverne, M. Tivoli et M. Villedieu - Article 30 - Rejeté
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2023)
- Amendement n° 1028 - PLF POUR 2023 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 273
- Date de dépôt : 18/10/2022
- Amendement de M. Schreck, M. Allisio, Mme Auzanot, M. Ballard, M. Barthès, M. Baubry, M. Beaurain, M. Bentz, M. Berteloot, M. Bilde, M. Blairy, Mme Blanc, M. Boccaletti, Mme Bordes, M. Bovet, M. Buisson, M. Cabrolier, M. Catteau, M. Chenu, M. Chudeau, Mme Colombier, Mme Cousin, Mme Da Conceicao Carvalho, M. de Fournas, M. de Lépinau, M. Dessigny, Mme Diaz, Mme Dogor-Such, M. Dragon, Mme Engrand, M. Falcon, M. François, M. Frappé, Mme Frigout, Mme Galzy, M. Giletti, M. Gillet, M. Girard, M. Gonzalez, Mme Florence Goulet, Mme Grangier, M. Grenon, M. Guiniot, M. Guitton, Mme Hamelet, M. Houssin, M. Hébrard, M. Jacobelli, M. Jolly, Mme Laporte, Mme Lavalette, Mme Le Pen, Mme Lechanteux, Mme Lelouis, Mme Levavasseur, Mme Loir, M. Lopez-Liguori, Mme Lorho, M. Lottiaux, M. Loubet, M. Marchio, Mme Martinez, Mme Alexandra Masson, M. Bryan Masson, M. Mauvieux, M. Meizonnet, Mme Menache, M. Meurin, M. Muller, Mme Mélin, M. Ménagé, M. Odoul, Mme Mathilde Paris, Mme Parmentier, M. Pfeffer, Mme Pollet, M. Rambaud, Mme Ranc, M. Rancoule, Mme Robert-Dehault, Mme Roullaud, Mme Sabatini, M. Sabatou, M. Salmon, M. Taché de la Pagerie, M. Jean-Philippe Tanguy, M. Taverne, M. Tivoli et M. Villedieu - Article 30 - Retiré
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2023)
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