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Question écrite n° 36861 de Mme Sandrine Josso: Date de dépôt : 02/03/2021; pharmacie et médicaments - Initiatives françaises de production de vaccins - Initiatives françaises de production de vaccins
Question écrite n° 9137 de M. Jean-Luc Lagleize: Date de dépôt : 12/06/2018; bâtiment et travaux publics - Alliance Mondiale pour les Bâtiments et la Construction (GABC) - Alliance Mondiale pour les Bâtiments et la Construction (GABC)
Question écrite n° 38110 de M. Sylvain Templier: Date de dépôt : 13/04/2021; pharmacie et médicaments - Résistance antibiotique - Suivi du plan écoantibio 2 - Résistance antibiotique - Suivi du plan écoantibio 2
Question écrite n° 4343 de M. Michel Larive: Date de dépôt : 02/01/2018; étrangers - Personnes renvoyées d'Europe vers l'Afghanistan ces trois dernières années - Personnes renvoyées d'Europe vers l'Afghanistan ces trois dernières années
Question écrite n° 31972 de M. Sébastien Nadot: Date de dépôt : 01/09/2020; enseignement supérieur - Sciences humaines et sociales et Fondation Maison des Sciences de l'Homme - Sciences humaines et sociales et Fondation Maison des Sciences de l'Homme
N° 2504 - Proposition de loi de Mme Joëlle Mélin visant à protéger les mineurs contre certaines pratiques médicales et chirurgicales en matière de « transition de genre »: Date de dépôt : 11/04/2024; Voir le dossier (Protéger les mineurs contre certaines pratiques médicales et chirurgicales en matière de « transition de genre »)
N° 2655 - Proposition de résolution européenne de Mme Marietta Karamanli visant à lutter contre les addictions numériques chez les enfants: Date de dépôt : 23/05/2024; Voir le dossier (Lutter contre les addictions numériques chez les enfants)
N° 4059 - Rapport d'information de M. Didier Quentin déposé par la commission des affaires européennes sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition de règlement du Parlement et du Conseil établissant un système de certification européen pour les équipements d'inspection/filtrage utilisés aux fins de la sûreté aérienne (COM(2016)491 final): Date de dépôt : 27/09/2016; Voir le dossier (Système de certification européen pour les équipements d'inspection/filtrage de sûreté aérienne)
Question écrite n° 51023 de M. Thierry Mariani: Date de dépôt : 16/11/2004; jeux et paris - machines à sous - exploitation. réglementation. Irlande.
Question écrite n° 45780 de Mme Marie-Jo Zimmermann: Date de dépôt : 10/08/2004; traités et conventions - accord d'entraide judiciaire entre l'Union européenne et les États-Unis - conséquences. transports aériens.