797248 résultats trouvés
- Amendement n° 338 - PLF POUR 2022 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4482
- Date de dépôt : 30/09/2021
- Amendement de Mme Tiegna - Après l'article 9 - Non soutenu
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- Amendement n° 11 - PLF POUR 2022 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4482
- Date de dépôt : 28/09/2021
- Amendement de M. Cinieri - Après l'article 9 - Non soutenu
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- Amendement n° 1625 - PLF POUR 2022 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4482
- Date de dépôt : 07/10/2021
- Amendement de Mme Meynier-Millefert - Après l'article 9 - Non soutenu
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- Amendement n° 1267 - PLF POUR 2022 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4482
- Date de dépôt : 07/10/2021
- Amendement de Mme Tiegna, Mme Degois, Mme Sylla, Mme Bureau-Bonnard et M. Barbier - Après l'article 9 - Rejeté
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- N° 2241 - Rapport déposé par la Délégation pour l'Union européenne sur la sûreté du transport aérien en Europe (M. Thierry Mariani) (12/04/2005)
- Date de dépôt : 12/04/2005
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- N° 3738 - Rapport d'information de Mme Marietta Karamanli et M. Charles de La Verpillière déposé par la commission des affaires européennes sur la proposition de règlement relatif au corps européen de garde-frontières et de garde-côtes (COM(2015) 671 final)
- Date de dépôt : 11/05/2016
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- N° 4830 - Proposition de loi de M. Richard Ramos relative à l'interdiction progressive des additifs nitrés dans les produits de charcuterie
- Date de dépôt : 21/12/2021
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- Question au Gouvernement n° 3471 de Mme Géraldine Bannier
- Date de dépôt : 05/11/2020
- presse et livres - Fermeture des librairies - Fermeture des librairies
- Question écrite n° 30084 de M. Jacques Marilossian
- Date de dépôt : 02/06/2020
- recherche et innovation - Les sciences humaines et sociales face à la covid-19 - Recherche européenne - Les sciences humaines et sociales face à la covid-19 - Recherche européenne
- Question écrite n° 40269 de M. Michel Larive
- Date de dépôt : 20/07/2021
- politique extérieure - Situation sanitaire au Bahreïn - Situation sanitaire au Bahreïn
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