776983 résultats trouvés
- Question écrite n° 76312 de M. Frédéric Lefebvre
- Date de dépôt : 24/03/2015
- commerce extérieur - exportations - mimolette. États-unis
- Question écrite n° 33532 de M. Loïc Kervran
- Date de dépôt : 03/11/2020
- enseignement maternel et primaire - Mesures sanitaires en milieu scolaire - Mesures sanitaires en milieu scolaire
- Question écrite n° 31162 de M. Alain David
- Date de dépôt : 14/07/2020
- produits dangereux - Danger de la présence d'amiante dans le talc - Danger de la présence d'amiante dans le talc
- Question écrite n° 33494 de Mme Claire O'Petit
- Date de dépôt : 03/11/2020
- commerce et artisanat - Confinement - Interdiction de ventes de certains produits aux grandes surfaces - Confinement - Interdiction de ventes de certains produits aux grandes surfaces
- Question écrite n° 43446 de M. Romain Grau
- Date de dépôt : 11/01/2022
- impôts et taxes - Nombre de publications faites sur la base de l'article 1729 A bis du CGI - Nombre de publications faites sur la base de l'article 1729 A bis du CGI
- Question écrite n° 33644 de M. Loïc Kervran
- Date de dépôt : 03/11/2020
- santé - Mesures sanitaires en milieu scolaire - Mesures sanitaires en milieu scolaire
- N° 3243 - Proposition de résolution européenne de M. Matthieu Orphelin visant à confirmer officiellement le rejet de l'Accord commercial entre l'Union européenne et le Mercosur sous sa forme actuelle, et à appeler à sa révision pour garantir le respect d'engagements sur le climat, la lutte contre la déforestation, l'agriculture durable et la protection des droits humains et sociaux
- Date de dépôt : 23/07/2020
- Voir le dossier (Rejet de l'Accord commercial entre l'Union européenne et le Mercosur)
- Question écrite n° 4073 de M. Loïc Prud'homme
- Date de dépôt : 13/12/2022
- produits dangereux - Révision de la réglementation REACh - Révision de la réglementation REACh
- N° 49 - Projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification de l'accord sur la pêche dans la baie de Granville entre la République française et le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord (ensemble quatre échanges de notes)
- Voir le dossier (pêche dans la baie de Granville)
- Amendement n° 807 - PLFR POUR 2020 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3074
- Date de dépôt : 19/06/2020
- Amendement de Mme Lardet, Mme Degois, M. Haury, Mme Lenne, Mme Tiegna, Mme Josso, M. Ardouin, M. Claireaux, Mme Leguille-Balloy et Mme Brugnera - Après l'article 16 - Non soutenu
- Voir le dossier (Loi de finances rectificative pour 2020 (3))
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