73855 résultats trouvés
- Question écrite n° 6729 de M. David Magnier
- Date de dépôt : 20/05/2025
- cycles et motocycles - Abrogation du contrôle technique des deux-roues motorisés - Abrogation du contrôle technique des deux-roues motorisés
- Question écrite n° 6833 de M. Bernard Chaix
- Date de dépôt : 20/05/2025
- marchés publics - Circulaire relative aux achats publics dans le secteur de la propreté - Circulaire relative aux achats publics dans le secteur de la propreté
- Question écrite n° 6928 de M. Édouard Bénard
- Date de dépôt : 20/05/2025
- transports routiers - Abandon du projet de liaisons autoroutières A 133 et A 134 - Abandon du projet de liaisons autoroutières A 133 et A 134
- Question écrite n° 6830 de Mme Annaïg Le Meur
- Date de dépôt : 20/05/2025
- maladies - Reconnaissance de la papillomatose respiratoire récurrente - Reconnaissance de la papillomatose respiratoire récurrente
- Question écrite n° 6837 de M. Jean-Luc Bourgeaux
- Date de dépôt : 20/05/2025
- médecine - Situation de la gynécologie médicale - Situation de la gynécologie médicale
- Question écrite n° 6834 de M. Fabrice Barusseau
- Date de dépôt : 20/05/2025
- médecine - Accès au soin en gynécologie médicale pour les femmes - Accès au soin en gynécologie médicale pour les femmes
- Question écrite n° 6835 de Mme Florence Goulet
- Date de dépôt : 20/05/2025
- médecine - Manque de gynécologues médicaux - Manque de gynécologues médicaux
- Compte rendu intégral de la troisième séance du lundi 19 mai 2025
- Date de séance : 19/05/2025
- 1. Droit à l’aide à mourir
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 38 - Commission d'enquête sur les défaillances des pouvoirs publics face à la multiplication des plans de licenciements
- Date de réunion : 19/05/2025
- Table ronde, ouverte à la presse, consacrée aux sociétés coopératives et participatives (Scop)
- - Mme Fatima Bellaredj, déléguée générale de la confédération générale des Scop, et Mme Lynda-May Azibi, déléguée aux affaires publiques et institutionnelles
- - M. François Marciano, directeur général de Duralex
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 19 mai 2025
- Date de séance : 19/05/2025
- 1. Droit à l’aide à mourir
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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