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Question écrite n° 40269 de M. Michel Larive: Date de dépôt : 20/07/2021; politique extérieure - Situation sanitaire au Bahreïn - Situation sanitaire au Bahreïn
Question écrite n° 36861 de Mme Sandrine Josso: Date de dépôt : 02/03/2021; pharmacie et médicaments - Initiatives françaises de production de vaccins - Initiatives françaises de production de vaccins
Question écrite n° 9137 de M. Jean-Luc Lagleize: Date de dépôt : 12/06/2018; bâtiment et travaux publics - Alliance Mondiale pour les Bâtiments et la Construction (GABC) - Alliance Mondiale pour les Bâtiments et la Construction (GABC)
Question écrite n° 38110 de M. Sylvain Templier: Date de dépôt : 13/04/2021; pharmacie et médicaments - Résistance antibiotique - Suivi du plan écoantibio 2 - Résistance antibiotique - Suivi du plan écoantibio 2
Question écrite n° 4343 de M. Michel Larive: Date de dépôt : 02/01/2018; étrangers - Personnes renvoyées d'Europe vers l'Afghanistan ces trois dernières années - Personnes renvoyées d'Europe vers l'Afghanistan ces trois dernières années
Question écrite n° 31972 de M. Sébastien Nadot: Date de dépôt : 01/09/2020; enseignement supérieur - Sciences humaines et sociales et Fondation Maison des Sciences de l'Homme - Sciences humaines et sociales et Fondation Maison des Sciences de l'Homme
N° 1848 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Christine Arrighi sur la météorologie de l'espace: Date de dépôt : 09/11/2023; Voir le dossier (Rapport d'information sur la météorologie de l'espace)
N° 4528 - Rapport d'information de Mme Marietta Karamanli déposé par la commission des affaires européennes sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à un contrôle de proportionnalité avant l'adoption d'une nouvelle réglementation de professions: Date de dépôt : 21/02/2017; Voir le dossier (Conformité au principe de subsidiarité de la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à un contrôle de proportionnalité avant l'adoption d'une nouvelle réglementation de professions)
N° 2196 - Proposition de résolution de Mme Mathilde Panot visant à appeler la France à reconnaître l'Etat de Palestine et visant à appeler à la reconnaissance de l'Etat de Palestine au sein de l'Organisation des Nations Unies: Date de dépôt : 13/02/2024; Voir le dossier (Reconnaître l'Etat de Palestine et visant à appeler à la reconnaissance de l'Etat de Palestine au sein de l'Organisation des Nations Unies)
Question écrite n° 51023 de M. Thierry Mariani: Date de dépôt : 16/11/2004; jeux et paris - machines à sous - exploitation. réglementation. Irlande.