758630 résultats trouvés
- Amendement n° 338 - PLF POUR 2022 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4482
- Date de dépôt : 30/09/2021
- Amendement de Mme Tiegna - Après l'article 9 - Non soutenu
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- Amendement n° 11 - PLF POUR 2022 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4482
- Date de dépôt : 28/09/2021
- Amendement de M. Cinieri - Après l'article 9 - Non soutenu
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- Amendement n° 1625 - PLF POUR 2022 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4482
- Date de dépôt : 07/10/2021
- Amendement de Mme Meynier-Millefert - Après l'article 9 - Non soutenu
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2022)
- Amendement n° 1267 - PLF POUR 2022 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4482
- Date de dépôt : 07/10/2021
- Amendement de Mme Tiegna, Mme Degois, Mme Sylla, Mme Bureau-Bonnard et M. Barbier - Après l'article 9 - Rejeté
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2022)
- N° 2241 - Rapport déposé par la Délégation pour l'Union européenne sur la sûreté du transport aérien en Europe (M. Thierry Mariani) (12/04/2005)
- Date de dépôt : 12/04/2005
- Voir le dossier (Sûreté du transport aérien en Europe)
- N° 3738 - Rapport d'information de Mme Marietta Karamanli et M. Charles de La Verpillière déposé par la commission des affaires européennes sur la proposition de règlement relatif au corps européen de garde-frontières et de garde-côtes (COM(2015) 671 final)
- Date de dépôt : 11/05/2016
- Voir le dossier (Proposition de règlement relatif au corps européen de garde-frontières et de garde-côtes (COM(2015) 671 final))
- N° 2771 - Rapport d'information de M. Joaquim Pueyo et Mme Marie-Louise Fort déposé par la commission des affaires européennes sur la révision de la politique européenne de voisinage
- Date de dépôt : 19/05/2015
- Voir le dossier (Union européenne : révision de la politique européenne de voisinage)
- Question écrite n° 51023 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 16/11/2004
- jeux et paris - machines à sous - exploitation. réglementation. Irlande.
- Question écrite n° 45780 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 10/08/2004
- traités et conventions - accord d'entraide judiciaire entre l'Union européenne et les États-Unis - conséquences. transports aériens.
- Question écrite n° 60236 de M. Jean Charroppin
- Date de dépôt : 23/04/2001
- commerce extérieur - exportations - fromages. Etats-Unis. perspectives.
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