73283 résultats trouvés
- Question écrite n° 6558 de M. Christophe Barthès
- Date de dépôt : 13/05/2025
- déchets - Responsabilité élargie du producteur (REP) pour les entreprises du bâtiment - Responsabilité élargie du producteur (REP) pour les entreprises du bâtiment
- Question écrite n° 6619 de Mme Marietta Karamanli
- Date de dépôt : 13/05/2025
- pauvreté - Pauvreté en France, lutte et réduction, présentation au parlement - Pauvreté en France, lutte et réduction, présentation au parlement
- Question écrite n° 6536 de M. Philippe Brun
- Date de dépôt : 13/05/2025
- bâtiment et travaux publics - Dispositif de responsabilité élargie du producteur (REP). - Dispositif de responsabilité élargie du producteur (REP).
- Question écrite n° 6520 de M. Vincent Rolland
- Date de dépôt : 13/05/2025
- aide aux victimes - Gestion de la plateforme d'écoute dédiée aux personnes vulnérables - Gestion de la plateforme d'écoute dédiée aux personnes vulnérables
- Question écrite n° 6545 de M. Stéphane Viry
- Date de dépôt : 13/05/2025
- commerce et artisanat - Afflux massif de colis à bas coût : mesures urgentes pour protéger le commerce - Afflux massif de colis à bas coût : mesures urgentes pour protéger le commerce
- Question écrite n° 6665 de Mme Caroline Colombier
- Date de dépôt : 13/05/2025
- transports ferroviaires - Incohérence de la réglementation RATP sur la taille des bagages - Incohérence de la réglementation RATP sur la taille des bagages
- Question écrite n° 6538 de Mme Isabelle Rauch
- Date de dépôt : 13/05/2025
- bâtiment et travaux publics - Responsabilité élargie des producteurs dans le secteur du bâtiment - Responsabilité élargie des producteurs dans le secteur du bâtiment
- Question écrite n° 6616 de M. Mickaël Bouloux
- Date de dépôt : 13/05/2025
- pauvreté - Objectif de réduction de la pauvreté - Objectif de réduction de la pauvreté
- N° 1415 - Proposition de loi de M. Éric Ciotti visant à protéger l'effectivité du droit fondamental d'éligibilité
- Date de dépôt : 13/05/2025
- Voir le dossier (protéger l'effectivité du droit fondamental d'éligibilité)
- Question écrite n° 6594 de Mme Christine Loir
- Date de dépôt : 13/05/2025
- impôt sur le revenu - Taux individualisé et pension de réversion - Taux individualisé et pension de réversion
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