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Compte rendu de réunion n° 13 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 23/10/2024
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Emmanuel Chiva, délégué général pour l'armement, sur le projet de loi de finances 2025.
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 23/10/2024
  1. – Suite de l'examen, ouvert à la presse, des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2025 :
  2. - Examen pour avis et vote des crédits de la mission Défense (M. Laurent Mazaury, rapporteur pour avis).
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 23/10/2024
  1. - Examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) :
  2. - mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » :
  3. . Agriculture et alimentation (M. Jean-Luc Fugit, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 23/10/2024
  1. – Suite de l'examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (n°325) (M. Yannick Neuder, rapporteur général ; M. Guillaume Florquin, M. Louis Boyard, Mme Sandrine Rousseau et M. Jean-Carles Grelier, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 23/10/2024
  1. - suite de l'examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » du projet de loi de finances pour 2025 (1) :
  2. . Transports terrestres et fluviaux (Mme Danielle Brulebois, rapporteure pour avis)
  3. . Affaires maritimes (M. Jimmy Pahun, rapporteur pour avis)
  4. . Transports aériens ; budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » (M. Romain Eskenazi, rapporteur pour avis)
  5. . Protection de l'environnement et prévention des risques (M. Vincent Thiébaut, rapporteur pour avis)
  6. . Transition énergétique (Mme Claire Lejeune, rapporteure pour avis)
  7. . Paysages, eau et biodiversité (M. Sébastien Humbert, rapporteur pour avis)
  8. . Politiques de développement durable (Mme Lisa Belluco, rapporteure pour avis)
  9. – Examen pour avis des crédits de la mission de la mission « Investir pour la France de 2030 » : Recherche dans le domaine du développement durable (Mme Constance de Pélichy, rapporteure pour avis).
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 23 octobre 2024
Date de séance : 23/10/2024
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Projet de loi de finances pour 2025
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 23/10/2024
  1. Audition, ouverte à la presse, du général de corps d'armée André Petillot, major général de la gendarmerie nationale, sur le projet de loi de finances 2025.
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 23/10/2024
  1. – Examen pour avis du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (sous réserve de son dépôt) (M. Jean-Didier BERGER, rapporteur)
  2. – Examen de la proposition de loi visant à exonérer de l'impôt sur le revenu les médecins et infirmières en cumul emploi retraite (n° 263)
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 23/10/2024
  1. Examen de la proposition de loi visant à restaurer un système de retraite plus juste en annulant les dernières réformes portant sur l'âge de départ et le nombre d'annuités (n° 284) (M. Thomas Ménagé, rapporteur)
  2. Dépouillement du scrutin du 16 octobre 2024 sur la proposition de nomination de Mme Catherine Paugam Burtz aux fonctions de directrice générale de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 23/10/2024
  1. – Suite de l'examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » du projet de loi de finances pour 2025 (1) :
  2. . Protection de l'environnement et prévention des risques (M. Vincent Thiébaut, rapporteur pour avis)
  3. . Transition énergétique (Mme Claire Lejeune, rapporteure pour avis)
  4. . Paysages, eau et biodiversité (M. Sébastien Humbert, rapporteur pour avis)
  5. . Politiques de développement durable (Mme Lisa Belluco, rapporteure pour avis)
  6. (1) En application de l'article 86 alinéa 5 du Règlement de l'Assemblée nationale, la date limite de dépôt des amendements a été fixée au vendredi 18 octobre, à 17 heures.
  7. Les amendements doivent être déposés à l'adresse http://eloi depuis le réseau de l'Assemblée nationale ou https://portail.assemblee-nationale.fr depuis Internet.
  8. – Examen pour avis des crédits de la mission de la mission « Investir pour la France de 2030 » : Recherche dans le domaine du développement durable (Mme Constance de Pélichy, rapporteure pour avis) (2). En application de l'article 86 alinéa 5 du Règlement de l'Assemblée nationale, la date limite de dépôt des amendements a été fixée au samedi 19 octobre, à 17 heures.
  9. Les amendements doivent être déposés à l'adresse http://eloi depuis le réseau de l'Assemblée nationale ou https://portail.assemblee-nationale.fr depuis Internet.