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- Question écrite n° 2875 de M. Vincent Caure
- Date de dépôt : 17/12/2024
- médecine - Reconnaissance des diplômes de médecine obtenus au Royaume-Uni - Reconnaissance des diplômes de médecine obtenus au Royaume-Uni
- Question écrite n° 2888 de M. Antoine Villedieu
- Date de dépôt : 17/12/2024
- retraites : généralités - Droits à la retraite carrières longues pour les travaux d'utilité collective - Droits à la retraite carrières longues pour les travaux d'utilité collective
- Question écrite n° 2859 de Mme Mathilde Panot
- Date de dépôt : 17/12/2024
- environnement - Pratiques frauduleuses massives de Nestlé Waters - Pratiques frauduleuses massives de Nestlé Waters
- Question écrite n° 2851 de Mme Caroline Colombier
- Date de dépôt : 17/12/2024
- énergie et carburants - Révision du barème de l'aide MaPrimeRenov' 2025 concernant le chauffage au bois - Révision du barème de l'aide MaPrimeRenov' 2025 concernant le chauffage au bois
- Question écrite n° 2873 de M. Antoine Villedieu
- Date de dépôt : 17/12/2024
- logement : aides et prêts - Révision du barème de l'aide MaPrimeRénov' - Révision du barème de l'aide MaPrimeRénov'
- Question écrite n° 2898 de M. Anthony Brosse
- Date de dépôt : 17/12/2024
- sécurité routière - Âge limite des médecins - Certificat médical pour les permis de conduire - Âge limite des médecins - Certificat médical pour les permis de conduire
- Question écrite n° 2901 de M. Bertrand Sorre
- Date de dépôt : 17/12/2024
- taxis - Tarifications des transports sanitaires par les taxis conventionnés - Tarifications des transports sanitaires par les taxis conventionnés
- Question écrite n° 2892 de Mme Mathilde Panot
- Date de dépôt : 17/12/2024
- santé - Dangerosité des eaux contaminées et vendues par Nestlé Waters - Dangerosité des eaux contaminées et vendues par Nestlé Waters
- Question écrite n° 2891 de M. Paul Molac
- Date de dépôt : 17/12/2024
- santé - Accès aux toilettes pour les personnes atteintes de maladies digestives - Accès aux toilettes pour les personnes atteintes de maladies digestives
- Question écrite n° 2840 de M. Xavier Breton
- Date de dépôt : 17/12/2024
- bois et forêts - Risques sur l'impact de la filière bois des hausses des éco-contributions - Risques sur l'impact de la filière bois des hausses des éco-contributions
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