Résultats de la recherche - Assemblée nationale

1145829 résultats trouvés

Question écrite n° 17823 de M. Thomas Portes: Date de dépôt : 14/05/2024; transports ferroviaires - Cession de Systra à des fonds d'investissement - Cession de Systra à des fonds d'investissement
Question écrite n° 17715 de Mme Corinne Vignon: Date de dépôt : 14/05/2024; animaux - Inscription névrectomie sur les documents d'identification des équidés - Inscription névrectomie sur les documents d'identification des équidés
Question écrite n° 17813 de Mme Valérie Rabault: Date de dépôt : 14/05/2024; sécurité des biens et des personnes - Statistiques sur les carences ambulancières effectuées en 2023 - Statistiques sur les carences ambulancières effectuées en 2023
Question écrite n° 17731 de M. Sébastien Chenu: Date de dépôt : 14/05/2024; communes - Denain n'est plus assurée depuis le 1er janvier suite aux émeutes de l'été 2023 - Denain n'est plus assurée depuis le 1er janvier suite aux émeutes de l'été 2023
Question écrite n° 17822 de Mme Marianne Maximi: Date de dépôt : 14/05/2024; syndicats - Fusion des conventions collectives - Fusion des conventions collectives
Question écrite n° 17808 de M. Vincent Ledoux: Date de dépôt : 14/05/2024; santé - Santé périnatale en France - Santé périnatale en France
Question écrite n° 17768 de M. Jean-Marc Tellier: Date de dépôt : 14/05/2024; fonctionnaires et agents publics - Les oubliés du Ségur de la santé - Les oubliés du Ségur de la santé
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 13 mai 2024: Date de séance : 13/05/2024
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie: Date de réunion : 13/05/2024
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie: Date de réunion : 13/05/2024