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- Question écrite n° 6568 de Mme Mereana Reid Arbelot
- Date de dépôt : 13/05/2025
- drogue - Lutte contre les addictions en grande cause nationale en 2026 - Lutte contre les addictions en grande cause nationale en 2026
- Question écrite n° 6528 de M. Hadrien Clouet
- Date de dépôt : 13/05/2025
- assurance maladie maternité - Décrets d'application pour la prise en charge du cancer du sein - Décrets d'application pour la prise en charge du cancer du sein
- Question écrite n° 6573 de Mme Sophie-Laurence Roy
- Date de dépôt : 13/05/2025
- énergie et carburants - Abaisser le coefficient de conversion pour valoriser l'électricité décarbonée - Abaisser le coefficient de conversion pour valoriser l'électricité décarbonée
- Question écrite n° 6533 de M. Yannick Favennec-Bécot
- Date de dépôt : 13/05/2025
- assurance maladie maternité - Prise en charge transports victimes d'accident de la circulation - Prise en charge transports victimes d'accident de la circulation
- Question écrite n° 6577 de Mme Géraldine Grangier
- Date de dépôt : 13/05/2025
- enseignement - Renforcement de la sécurité dans les établissements scolaires du Doubs - Renforcement de la sécurité dans les établissements scolaires du Doubs
- Question écrite n° 6602 de M. Emmanuel Grégoire
- Date de dépôt : 13/05/2025
- laïcité - Propos discriminatoires tenus par Monsieur le ministre de l'intérieur - Propos discriminatoires tenus par Monsieur le ministre de l'intérieur
- Question écrite n° 6651 de Mme Constance de Pélichy
- Date de dépôt : 13/05/2025
- santé - Prévention du cytomégalovirus chez les femmes enceintes - Prévention du cytomégalovirus chez les femmes enceintes
- Question écrite n° 6661 de M. Christophe Plassard
- Date de dépôt : 13/05/2025
- taxis - Négocations relatives au conventionnement des taxis par la CNAM - Négocations relatives au conventionnement des taxis par la CNAM
- Question écrite n° 6534 de M. Philippe Lottiaux
- Date de dépôt : 13/05/2025
- automobiles - Arrêtés de fermeture des stations de lavage automobile en cas de sécheresse - Arrêtés de fermeture des stations de lavage automobile en cas de sécheresse
- Question écrite n° 6575 de M. Patrick Hetzel
- Date de dépôt : 13/05/2025
- enseignement - Histoire des Malgré-Nous et des Malgré-Elles dans les programmes scolaires - Histoire des Malgré-Nous et des Malgré-Elles dans les programmes scolaires
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