Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 1171 de M. Ugo Bernalicis: Date de dépôt : 22/10/2024; femmes - Interrogation sur la pratique de l'épisiotomie en France - Interrogation sur la pratique de l'épisiotomie en France
Question écrite n° 1302 de M. Ugo Bernalicis: Date de dépôt : 22/10/2024; police - L'emploi actuel du pistolet à impulsions électriques - L'emploi actuel du pistolet à impulsions électriques
Question écrite n° 1086 de M. Xavier Breton: Date de dépôt : 22/10/2024; assurance maladie maternité - Prise en charge à 100% des deux premières échographies - Prise en charge à 100% des deux premières échographies
Question écrite n° 1226 de Mme Béatrice Piron: Date de dépôt : 22/10/2024; Internet - Problématique de l'application de l'article 6-I-8 de la LCEN - Problématique de l'application de l'article 6-I-8 de la LCEN
Question écrite n° 1320 de Mme Marianne Maximi: Date de dépôt : 22/10/2024; professions de santé - Pénurie des puéricultrices et puériculteurs - Pénurie des puéricultrices et puériculteurs
Question écrite n° 1078 de Mme Corinne Vignon: Date de dépôt : 22/10/2024; animaux - Mise en œuvre de l'interdiction de reproduction et détention - animaux sauvages - Mise en œuvre de l'interdiction de reproduction et détention - animaux sauvages
Question écrite n° 1360 de M. Matthieu Marchio: Date de dépôt : 22/10/2024; télécommunications - Accès au téléphone - personnes âgées - Accès au téléphone - personnes âgées
Question écrite n° 1196 de M. Jean-Paul Lecoq: Date de dépôt : 22/10/2024; fonctionnaires et agents publics - Maintien des primes et indemnités de agents bénéficiant d'une décharge syndicale - Maintien des primes et indemnités de agents bénéficiant d'une décharge syndicale
Question écrite n° 1141 de Mme Claudia Rouaux: Date de dépôt : 22/10/2024; enseignement - Calendrier de révision de la carte de l'éducation prioritaire - Calendrier de révision de la carte de l'éducation prioritaire
Question écrite n° 1105 de M. Aurélien Le Coq: Date de dépôt : 22/10/2024; chasse et pêche - À quand la création du fichier national du permis de chasse ? - À quand la création du fichier national du permis de chasse ?