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- Amendement n° 484 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324
- Date de dépôt : 23/10/2024
- Amendement de M. Vannier, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, M. Arnault, Mme Belouassa-Cherifi, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Cadalen, M. Caron, M. Carrière, Mme Cathala, M. Cernon, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Coulomme, M. Delogu, M. Diouara, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Feld, M. Fernandes, Mme Ferrer, M. Gaillard, Mme Guetté, M. Guiraud, Mme Hamdane, Mme Hignet, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Lahmar, M. Laisney, M. Le Coq, M. Le Gall, Mme Leboucher, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lejeune, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Élisa Martin, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Mesmeur, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Nosbé, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Prud'homme, M. Ratenon, M. Saint-Martin, M. Saintoul, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, M. Taché, Mme Taurinya, M. Tavel et Mme Trouvé - Après l'article 60 - Adopté
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- N° 472 tome III - Avis de M. Jérémie Patrier-Leitus sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
- Date de dépôt : 23/10/2024
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- N° 471 tome VII - Avis de Mme Gabrielle Cathala sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
- Date de dépôt : 23/10/2024
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- N° 479 - Proposition de résolution de M. Jean Laussucq visant à inscrire les bouquinistes de Paris au patrimoine culturel immatériel de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture
- Date de dépôt : 23/10/2024
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- N° 471 tome VIII - Avis de M. Romain Baubry sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
- Date de dépôt : 23/10/2024
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- N° 471 tome IX - Avis de M. Emmanuel Duplessy sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
- Date de dépôt : 23/10/2024
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- N° 471 tome X - Avis de M. Vincent Caure sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
- Date de dépôt : 23/10/2024
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- N° 471 tome III - Avis de Mme Laure Miller sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
- Date de dépôt : 23/10/2024
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- Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 22/10/2024
- Projet de loi de finances pour 2025 (n° 324 – seconde partie) :
- - Examen pour avis des crédits de la mission Culture :
- - Création, transmission des savoirs et démocratisation de la culture (M. Erwan Balanant, rapporteur pour avis)
- - Patrimoines (M. Jérémie Patrier-Leitus, rapporteur pour avis)
- Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 22/10/2024
- – Suite de l'examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (n° 325) (M. Yannick Neuder, rapporteur général ; M. Guillaume Florquin, M. Louis Boyard, Mme Sandrine Rousseau et M. Jean-Carles Grelier, rapporteurs)
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