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Question orale sans débat n° 290 de Mme Agnès Firmin Le Bodo
Date de dépôt : 25/03/2025
transports par eau - Difficultés de la filière du transport maritime durable - Difficultés de la filière du transport maritime durable
Question écrite n° 5299 de M. François Ruffin
Date de dépôt : 25/03/2025
énergie et carburants - À quand la fin du monopole du pétrole en Corse ? - À quand la fin du monopole du pétrole en Corse ?
Question écrite n° 5294 de M. Hervé Saulignac
Date de dépôt : 25/03/2025
élevage - Inadaptation de l'aide couplée animale (ACA) à la filière mohair - Inadaptation de l'aide couplée animale (ACA) à la filière mohair
Question écrite n° 5292 de M. Jean Laussucq
Date de dépôt : 25/03/2025
élevage - Conditions de transport, d'élevage et d'abatage des animaux - Conditions de transport, d'élevage et d'abatage des animaux
Question écrite n° 5338 de M. Guillaume Florquin
Date de dépôt : 25/03/2025
finances publiques - Financement de l'AFD et de l'APD face aux économies budgétaires nationales - Financement de l'AFD et de l'APD face aux économies budgétaires nationales
Question orale sans débat n° 293 de Mme Claire Lejeune
Date de dépôt : 25/03/2025
établissements de santé - Avenir de l'hôpital de Juvisy-sur-Orge - Avenir de l'hôpital de Juvisy-sur-Orge
Question écrite n° 5312 de M. Philippe Latombe
Date de dépôt : 25/03/2025
enseignement - Contrat entre l'éducation nationale et Microsoft - Contrat entre l'éducation nationale et Microsoft
Question écrite n° 5335 de M. Jean-Louis Roumégas
Date de dépôt : 25/03/2025
examens, concours et diplômes - Dégradation du système d'examen du permis de conduire - Dégradation du système d'examen du permis de conduire
Question écrite n° 5388 de Mme Julie Delpech
Date de dépôt : 25/03/2025
papiers d'identité - Validité des justificatifs d'identité générés par l'application France Identité - Validité des justificatifs d'identité générés par l'application France Identité
Question écrite n° 5343 de M. Vincent Ledoux
Date de dépôt : 25/03/2025
formation professionnelle et apprentissage - Prise en charge financière de l'apprentissage des niveaux licence et master - Prise en charge financière de l'apprentissage des niveaux licence et master