Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 5546 de M. Jean-Michel Brard: Date de dépôt : 01/04/2025; enseignement - Apprentissage de la natation par les élèves au cours de leur scolarité - Apprentissage de la natation par les élèves au cours de leur scolarité
Question écrite n° 5559 de M. Emmanuel Taché de la Pagerie: Date de dépôt : 01/04/2025; étrangers - Suivi des OQTF dans la 16ème circonscription des Bouches-du-Rhône - Suivi des OQTF dans la 16ème circonscription des Bouches-du-Rhône
Question écrite n° 5538 de Mme Sophie-Laurence Roy: Date de dépôt : 01/04/2025; énergie et carburants - Moratoire sur les installations d'éoliennes dans l'Yonne - Moratoire sur les installations d'éoliennes dans l'Yonne
Question écrite n° 5468 de M. Antoine Vermorel-Marques: Date de dépôt : 01/04/2025; aménagement du territoire - Jumeau numérique de la France - Jumeau numérique de la France
Question écrite n° 5455 de M. Hubert Brigand: Date de dépôt : 01/04/2025; agriculture - Marchés des engrais - Marchés des engrais
Question écrite n° 5451 de M. Hubert Brigand: Date de dépôt : 01/04/2025; agriculture - Gestion de l'eau - Gestion de l'eau
Question écrite n° 5545 de M. Paul Christophe: Date de dépôt : 01/04/2025; enfants - Violences sur mineur - Violences sur mineur
Question écrite n° 5582 de Mme Gisèle Lelouis: Date de dépôt : 01/04/2025; lieux de privation de liberté - Crise pénitentiaire : privilégier l'incarcération digne à la culture - Crise pénitentiaire : privilégier l'incarcération digne à la culture
Question écrite n° 5513 de Mme Clémence Guetté: Date de dépôt : 01/04/2025; cours d'eau, étangs et lacs - Pollution des plans d'eau en Île-de-France et notamment du lac de Créteil - Pollution des plans d'eau en Île-de-France et notamment du lac de Créteil
Question écrite n° 5568 de M. Raphaël Schellenberger: Date de dépôt : 01/04/2025; frontaliers - Mensualisation de la CSG/CRDS pour les frontaliers - Mensualisation de la CSG/CRDS pour les frontaliers