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Question écrite n° 8492 de M. Marc Chavent
Date de dépôt : 15/07/2025
assurance maladie maternité - Prise en charge de l'orthokératologie - Prise en charge de l'orthokératologie
Question écrite n° 8532 de Mme Léa Balage El Mariky
Date de dépôt : 15/07/2025
enseignement secondaire - Orientation subie, quelle stratégie du Gouvernement pour la voie professionnelle - Orientation subie, quelle stratégie du Gouvernement pour la voie professionnelle
Question écrite n° 8556 de M. Karl Olive
Date de dépôt : 15/07/2025
formation professionnelle et apprentissage - Stage professionnels pour les jeunes diplômés - Stage professionnels pour les jeunes diplômés
Question écrite n° 8481 de M. Hubert Ott
Date de dépôt : 15/07/2025
agriculture - Utilisation du reliquat de l'enveloppe "conversion à l'agriculture biologique" - Utilisation du reliquat de l'enveloppe "conversion à l'agriculture biologique"
Question écrite n° 8525 de Mme Constance Le Grip
Date de dépôt : 15/07/2025
enseignement - Fin du régime dérogatoire IEF et possibilité d'un nouveau régime en 2025 - Fin du régime dérogatoire IEF et possibilité d'un nouveau régime en 2025
Question écrite n° 8516 de Mme Julie Ozenne
Date de dépôt : 15/07/2025
élevage - Transition vers un élevage hors-cage en France - Transition vers un élevage hors-cage en France
Question écrite n° 8597 de M. Arnaud Simion
Date de dépôt : 15/07/2025
personnes handicapées - Devenir de l'École de théâtre universelle (ETU) - Devenir de l'École de théâtre universelle (ETU)
Question écrite n° 8500 de M. Pascal Markowsky
Date de dépôt : 15/07/2025
chasse et pêche - Valorisation de la venaison : un potentiel bridé par la réglementation - Valorisation de la venaison : un potentiel bridé par la réglementation
Question écrite n° 8692 de Mme Lise Magnier
Date de dépôt : 15/07/2025
sécurité routière - Usage de l'intelligence artificielle dans les dispositifs de contrôle automatisé - Usage de l'intelligence artificielle dans les dispositifs de contrôle automatisé
Question écrite n° 8679 de Mme Caroline Colombier
Date de dépôt : 15/07/2025
sécurité des biens et des personnes - Actes de sabotage de l'ultra-gauche sur les réserves de substitution agricole - Actes de sabotage de l'ultra-gauche sur les réserves de substitution agricole