70754 résultats trouvés
- Question écrite n° 6595 de Mme Valérie Bazin-Malgras
- Date de dépôt : 13/05/2025
- impôts et taxes - Critères d'exonération de taxe d'habitation - Critères d'exonération de taxe d'habitation
- Question écrite n° 6549 de M. Aurélien Dutremble
- Date de dépôt : 13/05/2025
- commerce et artisanat - Soutenir les commerçants de proximité : urgence d'agir face à la crise - Soutenir les commerçants de proximité : urgence d'agir face à la crise
- Question écrite n° 6576 de M. Emmanuel Maurel
- Date de dépôt : 13/05/2025
- enseignement - Manque de sport à l'école - Manque de sport à l'école
- Question écrite n° 6668 de M. Bérenger Cernon
- Date de dépôt : 13/05/2025
- transports ferroviaires - Réouverture des petites lignes ferroviaires - ligne Perpignan/Villefranche - Réouverture des petites lignes ferroviaires - ligne Perpignan/Villefranche
- Amendement n° 800 - VISANT À LEVER LES CONTRAINTES À L’EXERCICE DU MÉTIER D’AGRICULTEUR - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 856
- Date de dépôt : 13/05/2025
- Amendement de M. Biteau, Mme Belluco, Mme Batho, M. Amirshahi, Mme Arrighi, Mme Autain, Mme Balage El Mariky, M. Ben Cheikh, M. Arnaud Bonnet, M. Nicolas Bonnet, Mme Chatelain, M. Corbière, M. Davi, M. Duplessy, M. Fournier, Mme Garin, M. Damien Girard, M. Gustave, Mme Catherine Hervieu, M. Iordanoff, Mme Laernoes, M. Lahais, M. Lucas-Lundy, Mme Ozenne, M. Peytavie, Mme Pochon, M. Raux, Mme Regol, M. Roumégas, Mme Sandrine Rousseau, M. Ruffin, Mme Sas, Mme Sebaihi, Mme Simonnet, Mme Taillé-Polian, M. Tavernier, M. Thierry et Mme Voynet - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur)
- Amendement n° 790 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 13/05/2025
- Amendement de Mme Mansouri - Article 7 - Non renseigné
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Amendement n° 785 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 13/05/2025
- Amendement de M. Gernigon - Article 15 - Non renseigné
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Amendement n° 794 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 13/05/2025
- Amendement de Mme Mansouri - Article 11 - Non renseigné
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- N° 1388 - Proposition de loi de M. Romain Daubié visant à mettre en place un régime dérogatoire pour les dameuses à treuil
- Date de dépôt : 13/05/2025
- Voir le dossier (Mettre en place un régime dérogatoire pour les dameuses à treuil)
- N° 1402 - Proposition de loi de Mme Christelle D'Intorni visant à relancer la natalité
- Date de dépôt : 13/05/2025
- Voir le dossier (Relancer la natalité)
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