Résultats de la recherche - Assemblée nationale

18741 résultats trouvés

Question écrite n° 1716 de M. Rodrigo Arenas: Date de dépôt : 05/11/2024; mer et littoral - Cartographies des traits de côtes - Cartographies des traits de côtes
Question écrite n° 1789 de Mme Monique Griseti: Date de dépôt : 05/11/2024; sécurité routière - Pratique des « wheeling » sur la voie publique - Pratique des « wheeling » sur la voie publique
Question écrite n° 1665 de Mme Bénédicte Auzanot: Date de dépôt : 05/11/2024; enseignement supérieur - Effectifs des étudiants étrangers - Effectifs des étudiants étrangers
Question écrite n° 1687 de Mme Géraldine Bannier: Date de dépôt : 05/11/2024; fonctionnaires et agents publics - Salaires des enseignants - Salaires des enseignants
Question écrite n° 1640 de Mme Laurence Robert-Dehault: Date de dépôt : 05/11/2024; eau et assainissement - Assainissement non collectif - Assainissement non collectif
Question écrite n° 1615 de M. Xavier Albertini: Date de dépôt : 05/11/2024; audiovisuel et communication - Réduction du Fonds de soutien à l'expression radiophonique (FSER) - Réduction du Fonds de soutien à l'expression radiophonique (FSER)
Question écrite n° 1801 de M. Rodrigo Arenas: Date de dépôt : 05/11/2024; transports ferroviaires - Situation du fret ferroviaire en France - Situation du fret ferroviaire en France
Question écrite n° 1722 de M. Perceval Gaillard: Date de dépôt : 05/11/2024; outre-mer - Exclusion de La Réunion du report de la revalorisation des retraites - Exclusion de La Réunion du report de la revalorisation des retraites
Question écrite n° 1608 de M. Stéphane Hablot: Date de dépôt : 05/11/2024; animaux - Sensibilisation à la maltraitance animale dans la création artistique - Sensibilisation à la maltraitance animale dans la création artistique
Question écrite n° 1750 de M. Bertrand Sorre: Date de dépôt : 05/11/2024; professions de santé - Évolution légale de la profession de kinésithérapeute - Évolution légale de la profession de kinésithérapeute