78275 résultats trouvés
- Question écrite n° 7269 de Mme Claire Marais-Beuil
- Date de dépôt : 03/06/2025
- sécurité des biens et des personnes - Hausse de la délinquance et de la criminalité dans l'Oise - Hausse de la délinquance et de la criminalité dans l'Oise
- Question orale sans débat n° 359 de M. Nicolas Sansu
- Date de dépôt : 03/06/2025
- dépendance - Prise en charge de la dépendance et du grand âge dans le Cher - Prise en charge de la dépendance et du grand âge dans le Cher
- Question écrite n° 7240 de M. Paul Molac
- Date de dépôt : 03/06/2025
- personnes handicapées - Reconnaissance juridique des déficiences auditives acoustiques - Reconnaissance juridique des déficiences auditives acoustiques
- Question écrite n° 7146 de M. Aurélien Le Coq
- Date de dépôt : 03/06/2025
- animaux - Pour un audit de l'ensemble des abattoirs français - Pour un audit de l'ensemble des abattoirs français
- Question écrite n° 7197 de Mme Florence Goulet
- Date de dépôt : 03/06/2025
- enseignement technique et professionnel - Utilisation excessive des écrans dans l'éducation nationale - Utilisation excessive des écrans dans l'éducation nationale
- Question écrite n° 7189 de M. Rodrigo Arenas
- Date de dépôt : 03/06/2025
- enseignement - Mise à pied d'une enseignante remettant en cause sa liberté pédagogique - Mise à pied d'une enseignante remettant en cause sa liberté pédagogique
- Question orale sans débat n° 358 de M. Yannick Monnet
- Date de dépôt : 03/06/2025
- enfants - Allocation de rentrée scolaire pour les pupilles de l'État - Allocation de rentrée scolaire pour les pupilles de l'État
- Amendement n° 21 - SOUTENIR LE DANEMARK ET LE GROENLAND ET ŒUVRER EN FAVEUR D’UNE PLUS GRANDE COOPÉRATION EN MATIÈRE DE DÉFENSE - Lecture unique - n° 1376
- Date de dépôt : 03/06/2025
- Amendement de M. Caure, rapporteur et M. Damien Girard - Article UNIQUE - Non renseigné
- Voir le dossier (Soutenir le Danemark et le Groenland et œuvrer en faveur d’une plus grande coopération en matière de défense)
- Question écrite n° 7265 de M. François Piquemal
- Date de dépôt : 03/06/2025
- santé - Lutte contre les TCA - Lutte contre les TCA
- Question orale sans débat n° 357 de Mme Constance Le Grip
- Date de dépôt : 03/06/2025
- laïcité - Suites gouvernementales au rapport Les Frères musulmans et islamisme politique - Suites gouvernementales au rapport Les Frères musulmans et islamisme politique
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