Résultats de la recherche

35330 résultats trouvés

Question écrite n° 4261 de Mme Karen Erodi
Date de dépôt : 18/02/2025
personnes handicapées - Quel bilan pour les 20 ans de la loi Handicap ? - Quel bilan pour les 20 ans de la loi Handicap ?
Question écrite n° 4329 de M. Damien Maudet
Date de dépôt : 18/02/2025
taxe sur la valeur ajoutée - Micro-entreprises, une taxe injuste sur les plus précaires ! - Micro-entreprises, une taxe injuste sur les plus précaires !
Question écrite n° 4219 de M. Didier Lemaire
Date de dépôt : 18/02/2025
institutions sociales et médico sociales - Impact de l'extension de la Prime Ségur - Impact de l'extension de la Prime Ségur
Question écrite n° 4096 de M. René Lioret
Date de dépôt : 18/02/2025
agriculture - Reconnaissance des droits sociaux des exploitants agricoles pluriactifs - Reconnaissance des droits sociaux des exploitants agricoles pluriactifs
Question écrite n° 4168 de Mme Florence Joubert
Date de dépôt : 18/02/2025
enseignement - Dérives du programme EVARS - Dérives du programme EVARS
Question écrite n° 4123 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho
Date de dépôt : 18/02/2025
automobiles - Véhicules de collection de plus de 3,5 tonnes - Véhicules de collection de plus de 3,5 tonnes
Question écrite n° 4282 de Mme Murielle Lepvraud
Date de dépôt : 18/02/2025
professions de santé - Disparition progressive de l'IFP Sorbonne Université - Disparition progressive de l'IFP Sorbonne Université
Question écrite n° 4292 de Mme Graziella Melchior
Date de dépôt : 18/02/2025
professions de santé - Simplification des transmissions entre SIDOBA et logiciels métiers des SSIAD - Simplification des transmissions entre SIDOBA et logiciels métiers des SSIAD
Question écrite n° 4328 de M. Boris Tavernier
Date de dépôt : 18/02/2025
taxe sur la valeur ajoutée - Le devenir de l'abaissement du seuil de franchise des auto entreprises - Le devenir de l'abaissement du seuil de franchise des auto entreprises
Question écrite n° 4241 de M. Frantz Gumbs
Date de dépôt : 18/02/2025
outre-mer - Contextualisation dans l'enseignement scolaire - Contextualisation dans l'enseignement scolaire