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Question écrite n° 1684 de Mme Marietta Karamanli
Date de dépôt : 05/11/2024
fonctionnaires et agents publics - Départs hors retraites dans la police et la gendarmerie - Départs hors retraites dans la police et la gendarmerie
Question écrite n° 1716 de M. Rodrigo Arenas
Date de dépôt : 05/11/2024
mer et littoral - Cartographies des traits de côtes - Cartographies des traits de côtes
Question écrite n° 1789 de Mme Monique Griseti
Date de dépôt : 05/11/2024
sécurité routière - Pratique des « wheeling » sur la voie publique - Pratique des « wheeling » sur la voie publique
Question écrite n° 1665 de Mme Bénédicte Auzanot
Date de dépôt : 05/11/2024
enseignement supérieur - Effectifs des étudiants étrangers - Effectifs des étudiants étrangers
Question écrite n° 1687 de Mme Géraldine Bannier
Date de dépôt : 05/11/2024
fonctionnaires et agents publics - Salaires des enseignants - Salaires des enseignants
Question écrite n° 1640 de Mme Laurence Robert-Dehault
Date de dépôt : 05/11/2024
eau et assainissement - Assainissement non collectif - Assainissement non collectif
Question écrite n° 1615 de M. Xavier Albertini
Date de dépôt : 05/11/2024
audiovisuel et communication - Réduction du Fonds de soutien à l'expression radiophonique (FSER) - Réduction du Fonds de soutien à l'expression radiophonique (FSER)
Question écrite n° 1801 de M. Rodrigo Arenas
Date de dépôt : 05/11/2024
transports ferroviaires - Situation du fret ferroviaire en France - Situation du fret ferroviaire en France
Question écrite n° 1722 de M. Perceval Gaillard
Date de dépôt : 05/11/2024
outre-mer - Exclusion de La Réunion du report de la revalorisation des retraites - Exclusion de La Réunion du report de la revalorisation des retraites
Question écrite n° 1608 de M. Stéphane Hablot
Date de dépôt : 05/11/2024
animaux - Sensibilisation à la maltraitance animale dans la création artistique - Sensibilisation à la maltraitance animale dans la création artistique