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Question au Gouvernement n° 386 de M. Éric Michoux: Date de dépôt : 12/02/2025; industrie - Industrie automobile - Industrie automobile
Question au Gouvernement n° 374 de M. Aurélien Lopez-Liguori: Date de dépôt : 12/02/2025; numérique - Souveraineté en matière d’intelligence artificielle - Souveraineté en matière d’intelligence artificielle
Question au Gouvernement n° 380 de M. Emeric Salmon: Date de dépôt : 12/02/2025; sécurité des biens et des personnes - Assignation à résidence de Karim Mohamed-Aggad - Assignation à résidence de Karim Mohamed-Aggad
Question au Gouvernement n° 379 de M. Sébastien Peytavie: Date de dépôt : 12/02/2025; handicapés - Anniversaire de la loi de 2005 sur le handicap - Anniversaire de la loi de 2005 sur le handicap
Question au Gouvernement n° 377 de M. Paul Vannier: Date de dépôt : 12/02/2025; Gouvernement - Abus sexuels à l’établissement Notre-Dame de Bétharram - Abus sexuels à l’établissement Notre-Dame de Bétharram
Question au Gouvernement n° 390 de Mme Nicole Sanquer: Date de dépôt : 12/02/2025; outre-mer - Continuité territoriale pour les fonctionnaires et militaires ultramarins - Continuité territoriale pour les fonctionnaires et militaires ultramarins
Question au Gouvernement n° 384 de Mme Christine Le Nabour: Date de dépôt : 12/02/2025; handicapés - Anniversaire de la loi de 2005 sur le handicap - Anniversaire de la loi de 2005 sur le handicap
N° 941 rapport - Rapport de M. Nicolas Metzdorf sur la proposition de résolution européenne de M. Nicolas Metzdorf et plusieurs de ses collègues visant à condamner les ingérences de l'Azerbaïdjan, et du « Groupe d'initiative Bakou », en Nouvelle-Calédonie et dans les Outre-mer (n°881).: Date de dépôt : 12/02/2025; Voir le dossier (Condamner les ingérences de l'Azerbaïdjan, et du « Groupe d'initiative Bakou », en Nouvelle-Calédonie et dans les Outre-mer)
N° 937 - Proposition de résolution de M. Boris Tavernier visant à la reconnaissance du droit à l'alimentation et à l'adoption d'une loi-cadre pour le droit à l'alimentation: Date de dépôt : 12/02/2025; Voir le dossier (Reconnaissance du droit à l'alimentation et adoption d'une loi-cadre pour le droit à l'alimentation)
N° 938 - Proposition de résolution de M. Marc Chavent tendant à la création d'une commission d'enquête portant sur le scandale de la campagne de rappel des airbags de la marque Takata: Date de dépôt : 12/02/2025; Voir le dossier (Scandale de la campagne de rappel des airbags de la marque Takata)