32834 résultats trouvés
- Amendement n° 2332 - PLFSS POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 325
- Date de dépôt : 25/10/2024
- Amendement de M. Boccaletti - Après l'article 18 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
- Amendement n° 1715 - PLFSS POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 325
- Date de dépôt : 25/10/2024
- Amendement de M. Bazin - Article 7 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
- Amendement n° 1711 - PLFSS POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 325
- Date de dépôt : 25/10/2024
- Amendement de M. Bazin - Article 6 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
- Amendement n° 1802 - PLFSS POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 325
- Date de dépôt : 25/10/2024
- Amendement de M. Neuder - Après l'article 3 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
- Amendement n° 1700 - PLFSS POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 325
- Date de dépôt : 25/10/2024
- Amendement de M. Bazin - Après l'article 5 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
- N° 487 tome 2 - Rapport de M. Yannick Neuder sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (n°325).
- Date de dépôt : 25/10/2024
- Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
- Amendement n° 1712 - PLFSS POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 325
- Date de dépôt : 25/10/2024
- Amendement de M. Bazin - Article 6 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
- Amendement n° 1690 - PLFSS POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 325
- Date de dépôt : 25/10/2024
- Amendement de M. Bazin - Après l'article 20 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
- Amendement n° 2127 - PLFSS POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 325
- Date de dépôt : 25/10/2024
- Amendement de Mme Vidal et M. Travert - Après l'article 18 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
- Amendement n° 1863 - PLFSS POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 325
- Date de dépôt : 25/10/2024
- Amendement de M. Frappé et les membres du groupe Rassemblement National - Après l'article 20 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats