44582 résultats trouvés
- Question écrite n° 2878 de Mme Clémentine Autain
- Date de dépôt : 17/12/2024
- politique sociale - Situation préoccupante du CIDFF 93 - Situation préoccupante du CIDFF 93
- Question écrite n° 2877 de Mme Clémence Guetté
- Date de dépôt : 17/12/2024
- pauvreté - Coupes dans les subventions aux associations de solidarité - Coupes dans les subventions aux associations de solidarité
- Question écrite n° 2842 de M. Jérôme Nury
- Date de dépôt : 17/12/2024
- commerce et artisanat - Réglementation et installation des distributeurs automatiques alimentaires - Réglementation et installation des distributeurs automatiques alimentaires
- Question écrite n° 2858 de M. Benjamin Lucas-Lundy
- Date de dépôt : 17/12/2024
- environnement - Implantation d'antennes réseaux dans les communes rurales - Implantation d'antennes réseaux dans les communes rurales
- Question écrite n° 2897 de Mme Angélique Ranc
- Date de dépôt : 17/12/2024
- sécurité des biens et des personnes - Augmentation de l'insécurité dans l'Aube - Augmentation de l'insécurité dans l'Aube
- Question écrite n° 2853 de Mme Véronique Besse
- Date de dépôt : 17/12/2024
- enseignement maternel et primaire - Rémunération des chefs d'établissements du 1er degré - Rémunération des chefs d'établissements du 1er degré
- Question écrite n° 2849 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 17/12/2024
- énergie et carburants - Réattribution des concessions de barrages hydraulique - Réattribution des concessions de barrages hydraulique
- Question écrite n° 2883 de M. Didier Le Gac
- Date de dépôt : 17/12/2024
- professions et activités sociales - Exclusion des cotisations sociales des véhicules mis à disposition aux aidants - Exclusion des cotisations sociales des véhicules mis à disposition aux aidants
- Question écrite n° 2846 de M. Daniel Labaronne
- Date de dépôt : 17/12/2024
- eau et assainissement - Réforme des redevances eau potable et assainissement collectif - Réforme des redevances eau potable et assainissement collectif
- Question écrite n° 2841 de M. Antoine Vermorel-Marques
- Date de dépôt : 17/12/2024
- commerce et artisanat - Obligation d'installer un chronotachygraphe pour les artisans et TPE - Obligation d'installer un chronotachygraphe pour les artisans et TPE
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