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- Amendement n° 1 - VISANT À ENDIGUER LA PROLIFÉRATION DU FRELON ASIATIQUE ET À PRÉSERVER LA FILIÈRE APICOLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 143
- Date de dépôt : 11/02/2025
- Amendement de M. Maillot, M. Castor, M. Nadeau, Mme Bourouaha, M. Bénard, M. Chassaigne, Mme Faucillon, Mme K/Bidi, Mme Lebon, M. Lecoq, M. Maurel, M. Monnet, M. Peu, Mme Reid Arbelot, M. Rimane, M. Sansu et M. Tjibaou - Article UNIQUE - Rejeté
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole)
- Amendement n° 2 - VISANT À ENDIGUER LA PROLIFÉRATION DU FRELON ASIATIQUE ET À PRÉSERVER LA FILIÈRE APICOLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 143
- Date de dépôt : 11/02/2025
- Amendement de M. Maillot, M. Castor, M. Nadeau, Mme Bourouaha, M. Bénard, M. Chassaigne, Mme Faucillon, Mme K/Bidi, Mme Lebon, M. Lecoq, M. Maurel, M. Monnet, M. Peu, Mme Reid Arbelot, M. Rimane, M. Sansu et M. Tjibaou - Article UNIQUE - Rejeté
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole)
- Question écrite n° 3847 de M. Bruno Bilde
- Date de dépôt : 11/02/2025
- chasse et pêche - Interdiction de la pêche au vif et empoisonnement des milieux aquatiques - Interdiction de la pêche au vif et empoisonnement des milieux aquatiques
- Question écrite n° 3864 de Mme Marie Pochon
- Date de dépôt : 11/02/2025
- consommation - Étiquetage des produits du Sahara occidental - Étiquetage des produits du Sahara occidental
- Question écrite n° 4079 de M. Thierry Liger
- Date de dépôt : 11/02/2025
- taxe sur la valeur ajoutée - Accession sociale : taux réduit de la TVA - Accession sociale : taux réduit de la TVA
- Question écrite n° 3933 de Mme Marie-José Allemand
- Date de dépôt : 11/02/2025
- formation professionnelle et apprentissage - Équivalence formation accompagnateur de montagne pour les pisteurs-secouristes - Équivalence formation accompagnateur de montagne pour les pisteurs-secouristes
- Question écrite n° 4082 de Mme Colette Capdevielle
- Date de dépôt : 11/02/2025
- taxe sur la valeur ajoutée - Régime de TVA appliqué aux SPA - Régime de TVA appliqué aux SPA
- Question écrite n° 3980 de M. Davy Rimane
- Date de dépôt : 11/02/2025
- outre-mer - Relancer et adapter l'agriculture en outre-mer - Relancer et adapter l'agriculture en outre-mer
- Question écrite n° 3957 de Mme Caroline Colombier
- Date de dépôt : 11/02/2025
- logement - Nombre de foyers bénéficiaires du droit au logement opposable (DALO) en Charente - Nombre de foyers bénéficiaires du droit au logement opposable (DALO) en Charente
- Question écrite n° 4085 de Mme Julie Lechanteux
- Date de dépôt : 11/02/2025
- tourisme et loisirs - Loi Le Meur : quelles mesures pour protéger l'économie du tourisme? - Loi Le Meur : quelles mesures pour protéger l'économie du tourisme?
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