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Question écrite n° 1383 de Mme Danielle Brulebois
Date de dépôt : 29/10/2024
animaux - Expérimentation de tirs territorialisés dans le Jura - Prédation lupine - Expérimentation de tirs territorialisés dans le Jura - Prédation lupine
Question écrite n° 1456 de Mme Clémence Guetté
Date de dépôt : 29/10/2024
environnement - Délinquance environnementale et moyens humains et financiers pour lutter contre - Délinquance environnementale et moyens humains et financiers pour lutter contre
Question écrite n° 1525 de M. José Beaurain
Date de dépôt : 29/10/2024
police - Conditions de travail des policiers et vidéosurveillance en garde à vue - Conditions de travail des policiers et vidéosurveillance en garde à vue
Question écrite n° 1385 de Mme Corinne Vignon
Date de dépôt : 29/10/2024
animaux - Mise en application de l'interdiction de l'offre de cession en ligne des animaux - Mise en application de l'interdiction de l'offre de cession en ligne des animaux
Question écrite n° 1591 de M. Christophe Marion
Date de dépôt : 29/10/2024
transports ferroviaires - Dégradation du transport des céréales en train - Dégradation du transport des céréales en train
Question écrite n° 1564 de M. Didier Le Gac
Date de dépôt : 29/10/2024
santé - Dispositif « Mon soutien psy » - Dispositif « Mon soutien psy »
Question écrite n° 1430 de Mme Bénédicte Auzanot
Date de dépôt : 29/10/2024
enfants - Lutte contre la pédocriminalité - Lutte contre la pédocriminalité
Question écrite n° 1406 de M. Théo Bernhardt
Date de dépôt : 29/10/2024
communes - Modalités d'affectation du loyer de la chasse en Alsace et en Moselle - Modalités d'affectation du loyer de la chasse en Alsace et en Moselle
Question écrite n° 1452 de M. Arnaud Saint-Martin
Date de dépôt : 29/10/2024
enseignement supérieur - Suppression des crédits pour lutter contre les VSS dans l'ESR - Suppression des crédits pour lutter contre les VSS dans l'ESR
Question écrite n° 1503 de M. Thierry Frappé
Date de dépôt : 29/10/2024
médecine - Augmentation des agressions chez les professionnels de la santé - Augmentation des agressions chez les professionnels de la santé