1619 résultats trouvés
- Question écrite n° 599 de M. Paul-André Colombani
- Date de dépôt : 08/10/2024
- professions de santé - Situation des infirmiers libéraux - Situation des infirmiers libéraux
- Question écrite n° 749 de M. Philippe Juvin
- Date de dépôt : 08/10/2024
- travail - Conditions de travail des animateurs éducatifs transportant des mineurs - Conditions de travail des animateurs éducatifs transportant des mineurs
- Question écrite n° 140 de Mme Mereana Reid Arbelot
- Date de dépôt : 08/10/2024
- archives et bibliothèques - Fonds d'archives historiques en Polynésie française - Fonds d'archives historiques en Polynésie française
- Question écrite n° 433 de Mme Sylvie Ferrer
- Date de dépôt : 08/10/2024
- lieux de privation de liberté - Situation financière de l'OIP-SF - Situation financière de l'OIP-SF
- Question écrite n° 756 de M. Christophe Naegelen
- Date de dépôt : 08/10/2024
- travail - Saisie des indemnités de licenciement ou de rupture du contrat de travail - Saisie des indemnités de licenciement ou de rupture du contrat de travail
- Question écrite n° 206 de M. Karl Olive
- Date de dépôt : 08/10/2024
- consommation - Protection des consommateurs dans la procédure de liquidation judiciaire - Protection des consommateurs dans la procédure de liquidation judiciaire
- Compte rendu intégral de la séance du mardi 08 octobre 2024
- Date de séance : 08/10/2024
- 1. Démission d’un député
- 2. Dépôt d’une motion de censure
- 3. Hommage à Louis Mermaz
- 4. Questions au Gouvernement
- 5. Motion de censure
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la séance du mercredi 09 octobre 2024
- Date de séance : 09/10/2024
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Élection des juges à la Cour de justice de la République
- 3. Violences commises dans les secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
- 4. Manquements des politiques publiques de protection de l’enfance
- 5. Élection des juges à la Cour de justice de la République (suite)
- 6. Manquements des politiques publiques de protection de l’enfance (suite)
- 7. Élection des juges à la Cour de justice de la République (suite)
- 8. Manquements des politiques publiques de protection de l’enfance (suite)
- 9. Élection des juges à la Cour de justice de la République (suite)
- 10. Ordre du jour de la prochaine séance
- Dossier législatif - Transformer, en un crédit d’impôt, la réduction d’impôt au titre des frais de dépendance et d’hébergement pour les personnes en établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes
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