50627 résultats trouvés
- Question écrite n° 3909 de M. Antoine Léaument
- Date de dépôt : 11/02/2025
- enseignement supérieur - Mise en cause des libertés académiques en France par la Turquie - Mise en cause des libertés académiques en France par la Turquie
- Question écrite n° 4063 de Mme Lise Magnier
- Date de dépôt : 11/02/2025
- sécurité des biens et des personnes - Statut des sapeurs-pompiers en renfort sur le territoire national - Statut des sapeurs-pompiers en renfort sur le territoire national
- Question écrite n° 4006 de Mme Sandrine Le Feur
- Date de dépôt : 11/02/2025
- pharmacie et médicaments - Suites à donner à l'expérimentation du cannabis thérapeutique - Suites à donner à l'expérimentation du cannabis thérapeutique
- Question écrite n° 3862 de M. Philippe Bonnecarrère
- Date de dépôt : 11/02/2025
- communes - Délai de communication des documents budgétaires pour les communes rurales - Délai de communication des documents budgétaires pour les communes rurales
- Question écrite n° 3905 de M. Jean-Carles Grelier
- Date de dépôt : 11/02/2025
- enseignement - Valorisation de l'action des délégués départementaux de l'éducation nationale. - Valorisation de l'action des délégués départementaux de l'éducation nationale.
- Question écrite n° 3955 de M. Mathieu Lefèvre
- Date de dépôt : 11/02/2025
- logement - Intégration du logement intermédiaire dans le quota de 25% de logements sociaux - Intégration du logement intermédiaire dans le quota de 25% de logements sociaux
- Question écrite n° 3878 de Mme Sandra Delannoy
- Date de dépôt : 11/02/2025
- drogue - « Pète ton crâne », une drogue de synthèse qui menace les jeunes - « Pète ton crâne », une drogue de synthèse qui menace les jeunes
- Question écrite n° 3919 de M. Stéphane Hablot
- Date de dépôt : 11/02/2025
- famille - Répartition de l'APL entre des parents séparés ou divorcés - Répartition de l'APL entre des parents séparés ou divorcés
- Question écrite n° 3961 de M. Antoine Vermorel-Marques
- Date de dépôt : 11/02/2025
- maladies - Extension du protocole Depisma à toutes les régions de France - Extension du protocole Depisma à toutes les régions de France
- Question écrite n° 3821 de Mme Anaïs Belouassa-Cherifi
- Date de dépôt : 11/02/2025
- animaux - Conditions d'abattage inacceptables à Saint-Romain-de-Popey - Conditions d'abattage inacceptables à Saint-Romain-de-Popey
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats