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Question écrite n° 32022 de M. Philippe Meunier
Date de dépôt : 09/07/2013
recherche - financement - Cour des comptes. rapport. propositions
Question écrite n° 22713 de M. Philippe Cochet
Date de dépôt : 02/04/2013
enseignement maternel et primaire - pédagogie - connaissances de base. acquisition
Question écrite n° 32803 de M. Jean-Jacques Guillet
Date de dépôt : 16/07/2013
recherche - financement - Cour des comptes. rapport. propositions
Question écrite n° 33696 de M. Philippe Armand Martin
Date de dépôt : 23/07/2013
recherche - financement - Cour des comptes. rapport. propositions
Question écrite n° 17226 de M. Fernand Siré
Date de dépôt : 05/02/2013
enseignement maternel et primaire - pédagogie - connaissances de base. acquisition
Question écrite n° 15452 de M. Alain Marty
Date de dépôt : 15/01/2013
enseignement maternel et primaire - pédagogie - connaissances de base. acquisition
Question au Gouvernement n° 302 de M. Xavier Bertrand
Date de dépôt : 21/11/2012
finances publiques - dette publique - notation sur les marchés. conséquences
Question écrite n° 4073 de M. Loïc Prud'homme
Date de dépôt : 13/12/2022
produits dangereux - Révision de la réglementation REACh - Révision de la réglementation REACh
N° 2504 - Proposition de loi de Mme Joëlle Mélin visant à protéger les mineurs contre certaines pratiques médicales et chirurgicales en matière de « transition de genre »
Date de dépôt : 11/04/2024
Voir le dossier (Protéger les mineurs contre certaines pratiques médicales et chirurgicales en matière de « transition de genre »)
N° 2655 - Proposition de résolution européenne de Mme Marietta Karamanli visant à lutter contre les addictions numériques chez les enfants
Date de dépôt : 23/05/2024
Voir le dossier (Lutter contre les addictions numériques chez les enfants)