16288 résultats trouvés
- Question écrite n° 1371 de M. Thierry Frappé
- Date de dépôt : 29/10/2024
- agriculture - Baisse de rendement dans la filière agricole - Baisse de rendement dans la filière agricole
- Question écrite n° 1513 de M. Marcellin Nadeau
- Date de dépôt : 29/10/2024
- outre-mer - Violence policières en Martinique et absence de dialogue avec les élus - Violence policières en Martinique et absence de dialogue avec les élus
- Question écrite n° 1509 de M. Stéphane Peu
- Date de dépôt : 29/10/2024
- numérique - Dérives de la plateforme 1Jeune1Solution : des mesures immédiates attendues - Dérives de la plateforme 1Jeune1Solution : des mesures immédiates attendues
- Question écrite n° 1388 de M. Thomas Portes
- Date de dépôt : 29/10/2024
- associations et fondations - Financement de l'armée israélienne par des dons défiscalisés - Financement de l'armée israélienne par des dons défiscalisés
- Question écrite n° 1473 de M. Frédéric Petit
- Date de dépôt : 29/10/2024
- Français de l'étranger - Français de l'étranger - versements des prestations familiales - Français de l'étranger - versements des prestations familiales
- N° 331 - Proposition de résolution européenne de Mme Louise Morel invitant le Gouvernement à se prononcer en faveur de la modification du régime du démarchage téléphonique au niveau européen
- Date de dépôt : 14/10/2024
- Voir le dossier (Se prononcer en faveur de la modification du régime du démarchage téléphonique au niveau européen)
- N° 491 - Proposition de loi constitutionnelle de M. Éric Ciotti visant à supprimer le Conseil économique, social et environnemental
- Date de dépôt : 28/10/2024
- Voir le dossier (Supprimer le Conseil économique, social et environnemental)
- N° 327 - Proposition de résolution de Mme Constance Le Grip visant à condamner l'oppression et la terreur imposées aux femmes iraniennes, et à réaffirmer leur liberté absolue.
- Date de dépôt : 11/10/2024
- Voir le dossier (Condamner l'oppression et la terreur imposées aux femmes iraniennes, et à réaffirmer leur liberté absolue)
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