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Question écrite n° 1371 de M. Thierry Frappé
Date de dépôt : 29/10/2024
agriculture - Baisse de rendement dans la filière agricole - Baisse de rendement dans la filière agricole
Question écrite n° 1513 de M. Marcellin Nadeau
Date de dépôt : 29/10/2024
outre-mer - Violence policières en Martinique et absence de dialogue avec les élus - Violence policières en Martinique et absence de dialogue avec les élus
Question écrite n° 1509 de M. Stéphane Peu
Date de dépôt : 29/10/2024
numérique - Dérives de la plateforme 1Jeune1Solution : des mesures immédiates attendues - Dérives de la plateforme 1Jeune1Solution : des mesures immédiates attendues
Question écrite n° 1388 de M. Thomas Portes
Date de dépôt : 29/10/2024
associations et fondations - Financement de l'armée israélienne par des dons défiscalisés - Financement de l'armée israélienne par des dons défiscalisés
Question écrite n° 1473 de M. Frédéric Petit
Date de dépôt : 29/10/2024
Français de l'étranger - Français de l'étranger - versements des prestations familiales - Français de l'étranger - versements des prestations familiales
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 25 octobre 2024
Date de séance : 25/10/2024
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2025
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 23/10/2024
  1. Projet de loi de finances pour 2025 (n° 324 – seconde partie) :suite de l'examen pour avis des crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur (Mmes Virginie Duby-Muller et Frédérique Meunier, rapporteures pour avis Enseignement supérieur et vie étudiante, et M. Alexis Corbière, rapporteur pour avis Recherche).
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 28/10/2024
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (n° 325) (M. Yannick Neuder, rapporteur général ; M. Guillaume Florquin, M. Louis Boyard, Mme Sandrine Rousseau et M. Jean-Carles Grelier, rapporteurs)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 24 octobre 2024
Date de séance : 24/10/2024
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2025
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 19/10/2024
  1. – Suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2025 (M. Charles de COURSON, rapporteur général)