Résultats de la recherche

28115 résultats trouvés

Question écrite n° 1083 de M. Aurélien Saintoul
Date de dépôt : 22/10/2024
associations et fondations - Fonds Marianne - Fonds Marianne
Question écrite n° 1105 de M. Aurélien Le Coq
Date de dépôt : 22/10/2024
chasse et pêche - À quand la création du fichier national du permis de chasse ? - À quand la création du fichier national du permis de chasse ?
Question écrite n° 1164 de M. Julien Odoul
Date de dépôt : 22/10/2024
établissements de santé - Nécessité de créer un centre de radiothérapie dans le nord de l'Yonne - Nécessité de créer un centre de radiothérapie dans le nord de l'Yonne
Question écrite n° 1170 de M. Erwan Balanant
Date de dépôt : 22/10/2024
femmes - Défiscalisation - dons aux associations luttant contre les violences conjugales - Défiscalisation - dons aux associations luttant contre les violences conjugales
Question écrite n° 1129 de Mme Karine Lebon
Date de dépôt : 22/10/2024
eau et assainissement - Qualité de l'eau à La Réunion - Qualité de l'eau à La Réunion
Question écrite n° 1072 de Mme Maud Petit
Date de dépôt : 22/10/2024
alcools et boissons alcoolisées - Lien entre la consommation d'alcool et les violences ordinaires - Lien entre la consommation d'alcool et les violences ordinaires
Question écrite n° 1217 de M. Alexandre Loubet
Date de dépôt : 22/10/2024
industrie - Doliprane doit rester français pour préserver la souveraineté sanitaire - Doliprane doit rester français pour préserver la souveraineté sanitaire
Question écrite n° 1185 de M. Ugo Bernalicis
Date de dépôt : 22/10/2024
finances publiques - Décret portant annulation de crédits du programme « Police nationale » - Décret portant annulation de crédits du programme « Police nationale »
Question écrite n° 1064 de Mme Béatrice Roullaud
Date de dépôt : 22/10/2024
agriculture - Interdiction de la vente à perte des produits agricoles - Interdiction de la vente à perte des produits agricoles
Question écrite n° 1299 de M. Bruno Bilde
Date de dépôt : 22/10/2024
pharmacie et médicaments - Vente du Doliprane à un fonds américain - Vente du Doliprane à un fonds américain