813861 résultats trouvés
- Question écrite n° 32803 de M. Jean-Jacques Guillet
- Date de dépôt : 16/07/2013
- recherche - financement - Cour des comptes. rapport. propositions
- Question écrite n° 33696 de M. Philippe Armand Martin
- Date de dépôt : 23/07/2013
- recherche - financement - Cour des comptes. rapport. propositions
- Question écrite n° 17226 de M. Fernand Siré
- Date de dépôt : 05/02/2013
- enseignement maternel et primaire - pédagogie - connaissances de base. acquisition
- Question écrite n° 15452 de M. Alain Marty
- Date de dépôt : 15/01/2013
- enseignement maternel et primaire - pédagogie - connaissances de base. acquisition
- Question au Gouvernement n° 302 de M. Xavier Bertrand
- Date de dépôt : 21/11/2012
- finances publiques - dette publique - notation sur les marchés. conséquences
- Question écrite n° 4073 de M. Loïc Prud'homme
- Date de dépôt : 13/12/2022
- produits dangereux - Révision de la réglementation REACh - Révision de la réglementation REACh
- N° 1109 - Proposition de résolution de M. Yannick Neuder invitant le Gouvernement à autoriser le retraitement des dispositifs médicaux à usage unique
- Date de dépôt : 24/04/2023
- Voir le dossier (Proposition de résolution invitant le Gouvernement à autoriser le retraitement des dispositifs médicaux à usage unique)
- N° 1530 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Hélène Laporte et M. Stéphane Travert déposé en application de l'article 145-7 alinéa 3 du règlement, par la commission des affaires économiques sur l'évaluation de la loi n° 2020-1578 du 14 décembre 2020 relative aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières
- Date de dépôt : 12/07/2023
- Voir le dossier (Évaluation de la loi n° 2020-1578 du 14 décembre 2020 relative aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières)
- N° 4471 - Rapport d'information de MM. Jean-Luc Bleunven et Michel Piron déposé par la commission des affaires européennes sur l'avenir de la politique agricole commune après 2020
- Date de dépôt : 14/02/2017
- Voir le dossier (DOSSIER : rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'avenir de la politique agricole commune après 2020)
- Question écrite n° 6189 de Mme Danièle Cazarian
- Date de dépôt : 06/03/2018
- sécurité des biens et des personnes - Coopération européenne en matière de prévention de la radicalisation - Coopération européenne en matière de prévention de la radicalisation
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