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Question écrite n° 6189 de Mme Danièle Cazarian
Date de dépôt : 06/03/2018
sécurité des biens et des personnes - Coopération européenne en matière de prévention de la radicalisation - Coopération européenne en matière de prévention de la radicalisation
N° 4391 - Rapport d'information de Mmes Danielle Auroi et Nathalie Chabanne déposé par la commission des affaires européennes sur la prévention des conflits d'intérêt dans l'Union européenne
Date de dépôt : 18/01/2017
Voir le dossier (Prévention des conflits d'intérêt dans l'Union européenne)
N° 1109 - Proposition de résolution de M. Yannick Neuder invitant le Gouvernement à autoriser le retraitement des dispositifs médicaux à usage unique
Date de dépôt : 24/04/2023
Voir le dossier (Proposition de résolution invitant le Gouvernement à autoriser le retraitement des dispositifs médicaux à usage unique)
N° 719 - Rapport d'information de MM. Pieyre-Alexandre Anglade et Joaquim Pueyo déposé par la commission des affaires européennes sur l'Europe de la Défense et son articulation avec l'OTAN
Date de dépôt : 22/02/2018
Voir le dossier (Union européenne : Europe de la Défense et articulation avec l'OTAN)
Question au Gouvernement n° 3833 de M. Jean-François Copé
Date de dépôt : 18/01/2012
finances publiques - dette publique - notation sur les marchés. dégradation. conséquences
N° 3887 - Rapport d'information de M. Gilles Savary déposé par la commission des affaires européennes sur la stratégie européenne pour l'aviation présentée par la Commission européenne le 7 décembre 2015 (COM(2015) 613 final)
Date de dépôt : 28/06/2016
Voir le dossier (Stratégie européenne pour l'aviation présentée par la Commission européenne le 7 décembre 2015 (COM(2015) 613 final))
Question écrite n° 34379 de M. Vincent Ledoux
Date de dépôt : 01/12/2020
élevage - Danger d'épidémie de covid-19 au sein des élevages de visons - Danger d'épidémie de covid-19 au sein des élevages de visons
Question écrite n° 26062 de M. Daniel Fasquelle
Date de dépôt : 28/01/2020
aquaculture et pêche professionnelle - Présence massive des navires néerlandais dans les zones de pêche - Présence massive des navires néerlandais dans les zones de pêche
Question écrite n° 31693 de Mme Bérangère Couillard
Date de dépôt : 04/08/2020
produits dangereux - Amiante détectée dans le talc - Amiante détectée dans le talc
Question écrite n° 2544 de Mme Marie-France Lorho
Date de dépôt : 31/10/2017
pharmacie et médicaments - Coût médicaments pour le cancer - Coût médicaments pour le cancer