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Question écrite n° 1252 de M. Emmanuel Blairy
Date de dépôt : 22/10/2024
maladies - Fibromyalgie au travail - Fibromyalgie au travail
Question écrite n° 1216 de M. Sacha Houlié
Date de dépôt : 22/10/2024
impôts locaux - Situation des résidences gérées au regard de la déclaration de biens immobiliers - Situation des résidences gérées au regard de la déclaration de biens immobiliers
Question écrite n° 1288 de M. Bruno Bilde
Date de dépôt : 22/10/2024
personnes âgées - Aggravation de la pauvreté chez les personnes âgées - Aggravation de la pauvreté chez les personnes âgées
Question écrite n° 1259 de M. Paul Molac
Date de dépôt : 22/10/2024
maladies - Reconnaissance et prise en charge des patients atteints de covid long - Reconnaissance et prise en charge des patients atteints de covid long
Question écrite n° 1186 de M. Ugo Bernalicis
Date de dépôt : 22/10/2024
finances publiques - Décret portant annulation de crédits du programme « Sécurité civile » - Décret portant annulation de crédits du programme « Sécurité civile »
Question écrite n° 1147 de M. Louis Boyard
Date de dépôt : 22/10/2024
enseignement privé - Interrogation sur les récentes révélations de France 2 - Interrogation sur les récentes révélations de France 2
Question écrite n° 1246 de M. Philippe Lottiaux
Date de dépôt : 22/10/2024
logement - Quotas de logements sociaux dans les logements saisonniers - Quotas de logements sociaux dans les logements saisonniers
Question écrite n° 1352 de M. Antoine Léaument
Date de dépôt : 22/10/2024
sécurité des biens et des personnes - Sécurité des JO : le règne des arrestations arbitraires est-il de retour ? - Sécurité des JO : le règne des arrestations arbitraires est-il de retour ?
Question écrite n° 1348 de Mme Marie-France Lorho
Date de dépôt : 22/10/2024
santé - Risques encourus par les femmes ayant porté un enfant dans le cadre de GPA - Risques encourus par les femmes ayant porté un enfant dans le cadre de GPA
Question écrite n° 1315 de M. Yannick Favennec-Bécot
Date de dépôt : 22/10/2024
professions de santé - Biologie médicale - Biologie médicale