1506179 résultats trouvés
- Question écrite n° 18191 de M. Michel Sala
- Date de dépôt : 28/05/2024
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - Retraites des fonctionnaires de l'éducation nationale - régime sédentaire/actif - Retraites des fonctionnaires de l'éducation nationale - régime sédentaire/actif
- Question écrite n° 18197 de M. Karl Olive
- Date de dépôt : 28/05/2024
- santé - Accompagner les adolescents dans le sevrage de la nicotine - Accompagner les adolescents dans le sevrage de la nicotine
- Question écrite n° 18134 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier
- Date de dépôt : 28/05/2024
- lieux de privation de liberté - Manque d'attractivité et de moyens des agents pénitentiaires - Manque d'attractivité et de moyens des agents pénitentiaires
- Question écrite n° 18011 de M. Karl Olive
- Date de dépôt : 28/05/2024
- agriculture - Lutte contre le gaspillage alimentaire au niveau des industriels - Lutte contre le gaspillage alimentaire au niveau des industriels
- Question écrite n° 18131 de M. Daniel Grenon
- Date de dépôt : 28/05/2024
- lieux de privation de liberté - Absence de médecins attitrés dans les maisons d'arrêt dans l'Yonne - Absence de médecins attitrés dans les maisons d'arrêt dans l'Yonne
- Question écrite n° 18049 de M. Matthieu Marchio
- Date de dépôt : 28/05/2024
- chômage - Réforme de l'assurance chômage - Pauvreté - Réforme de l'assurance chômage - Pauvreté
- Question écrite n° 18005 de M. Adrien Quatennens
- Date de dépôt : 28/05/2024
- accidents du travail et maladies professionnelles - Responsabilités pénales s'agissant des victimes de l'amiante - Responsabilités pénales s'agissant des victimes de l'amiante
- Question écrite n° 18019 de M. Jean-Marie Fiévet
- Date de dépôt : 28/05/2024
- anciens combattants et victimes de guerre - Retraite mutualiste du combattant - Retraite mutualiste du combattant
- Question écrite n° 18193 de M. Christophe Blanchet
- Date de dépôt : 28/05/2024
- retraites : généralités - Obligation d'ouverture d'un plan d'épargne retraite (PER) - Obligation d'ouverture d'un plan d'épargne retraite (PER)
- Amendement n° 3426 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
- Date de dépôt : 27/05/2024
- Amendement de M. Raphaël Gérard, Mme Rilhac et M. Giraud - Article 2 - Non renseigné
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
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