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Question écrite n° 9137 de M. Jean-Luc Lagleize
Date de dépôt : 12/06/2018
bâtiment et travaux publics - Alliance Mondiale pour les Bâtiments et la Construction (GABC) - Alliance Mondiale pour les Bâtiments et la Construction (GABC)
Question écrite n° 38110 de M. Sylvain Templier
Date de dépôt : 13/04/2021
pharmacie et médicaments - Résistance antibiotique - Suivi du plan écoantibio 2 - Résistance antibiotique - Suivi du plan écoantibio 2
Question écrite n° 4343 de M. Michel Larive
Date de dépôt : 02/01/2018
étrangers - Personnes renvoyées d'Europe vers l'Afghanistan ces trois dernières années - Personnes renvoyées d'Europe vers l'Afghanistan ces trois dernières années
Question écrite n° 31972 de M. Sébastien Nadot
Date de dépôt : 01/09/2020
enseignement supérieur - Sciences humaines et sociales et Fondation Maison des Sciences de l'Homme - Sciences humaines et sociales et Fondation Maison des Sciences de l'Homme
i3187
Date de dépôt : 22/06/2006
Voir le dossier (Santé : médicaments psychotropes)
N° 1913 - Proposition de résolution de M. Bastien Lachaud tendant à la création d'une commission d'enquête relative à l'implication des armes françaises dans la guerre au Yémen
Date de dépôt : 30/04/2019
Voir le dossier (Implication des armes françaises dans la guerre au Yémen)
N° 1853 - Projet de loi adopté par le Sénat autorisant l'approbation de l'accord sur la conservation des albatros et des pétrels (ensemble deux annexes)
Voir le dossier (Accord sur la conservation des albatros et des pétrels)
Question au Gouvernement n° 3833 de M. Jean-François Copé
Date de dépôt : 18/01/2012
finances publiques - dette publique - notation sur les marchés. dégradation. conséquences
Question écrite n° 6189 de Mme Danièle Cazarian
Date de dépôt : 06/03/2018
sécurité des biens et des personnes - Coopération européenne en matière de prévention de la radicalisation - Coopération européenne en matière de prévention de la radicalisation
N° 3291 - Proposition de loi de Mme Frédérique Tuffnell relative aux solutions fondées sur la nature afin de protéger la ressource en eau
Date de dépôt : 25/08/2020
Voir le dossier (Protection de la ressource en eau)