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Question écrite n° 36861 de Mme Sandrine Josso: Date de dépôt : 02/03/2021; pharmacie et médicaments - Initiatives françaises de production de vaccins - Initiatives françaises de production de vaccins
Question écrite n° 9137 de M. Jean-Luc Lagleize: Date de dépôt : 12/06/2018; bâtiment et travaux publics - Alliance Mondiale pour les Bâtiments et la Construction (GABC) - Alliance Mondiale pour les Bâtiments et la Construction (GABC)
Question écrite n° 38110 de M. Sylvain Templier: Date de dépôt : 13/04/2021; pharmacie et médicaments - Résistance antibiotique - Suivi du plan écoantibio 2 - Résistance antibiotique - Suivi du plan écoantibio 2
Question écrite n° 4343 de M. Michel Larive: Date de dépôt : 02/01/2018; étrangers - Personnes renvoyées d'Europe vers l'Afghanistan ces trois dernières années - Personnes renvoyées d'Europe vers l'Afghanistan ces trois dernières années
Question écrite n° 31972 de M. Sébastien Nadot: Date de dépôt : 01/09/2020; enseignement supérieur - Sciences humaines et sociales et Fondation Maison des Sciences de l'Homme - Sciences humaines et sociales et Fondation Maison des Sciences de l'Homme
i3187: Date de dépôt : 22/06/2006; Voir le dossier (Santé : médicaments psychotropes)
N° 1913 - Proposition de résolution de M. Bastien Lachaud tendant à la création d'une commission d'enquête relative à l'implication des armes françaises dans la guerre au Yémen: Date de dépôt : 30/04/2019; Voir le dossier (Implication des armes françaises dans la guerre au Yémen)
N° 2504 - Proposition de loi de Mme Joëlle Mélin visant à protéger les mineurs contre certaines pratiques médicales et chirurgicales en matière de « transition de genre »: Date de dépôt : 11/04/2024; Voir le dossier (Protéger les mineurs contre certaines pratiques médicales et chirurgicales en matière de « transition de genre »)
N° 2655 - Proposition de résolution européenne de Mme Marietta Karamanli visant à lutter contre les addictions numériques chez les enfants: Date de dépôt : 23/05/2024; Voir le dossier (Lutter contre les addictions numériques chez les enfants)
Amendement n° 198 - PLFR POUR 2022 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 393: Date de dépôt : 04/11/2022; Amendement de M. Nury, Mme Louwagie, M. Rolland, M. Neuder, M. Viry, M. Cinieri, M. Fabrice Brun, M. Dive et Mme Anthoine - Avant l'article 1 - Rejeté; Voir le dossier (Projet de loi de finances rectificative pour 2022)