996790 résultats trouvés
- Question écrite n° 12244 de M. Jocelyn Dessigny
- Date de dépôt : 17/10/2023
- maladies - Une maladie cécitante orpheline : la myopie forte - Une maladie cécitante orpheline : la myopie forte
- Question écrite n° 4269 de M. Stéphane Peu
- Date de dépôt : 20/12/2022
- ordre public - Lutte contre les ligues et groupuscules d'extrême droite - Lutte contre les ligues et groupuscules d'extrême droite
- Question écrite n° 12578 de Mme Naïma Moutchou
- Date de dépôt : 31/10/2023
- pauvreté - Utilisation des fonds européens consacrés à l'aide aux familles précaires - Utilisation des fonds européens consacrés à l'aide aux familles précaires
- Question écrite n° 1999 de M. Éric Coquerel
- Date de dépôt : 11/10/2022
- chasse et pêche - Mise en place d'un permis de pêche pour la pêche de loisir - Mise en place d'un permis de pêche pour la pêche de loisir
- Question écrite n° 220 de Mme Marine Hamelet
- Date de dépôt : 26/07/2022
- commerce et artisanat - Les répercussions du règlement européen REACH sur les métiers d'art - Les répercussions du règlement européen REACH sur les métiers d'art
- Question écrite n° 2443 de Mme Hélène Laporte
- Date de dépôt : 25/10/2022
- biodiversité - Prolifération du silure et conséquences pour la biodiversité - Prolifération du silure et conséquences pour la biodiversité
- Question écrite n° 14509 de Mme Hélène Laporte
- Date de dépôt : 23/01/2024
- prestations familiales - Rôle des politiques publiques dans la baisse de la natalité - Rôle des politiques publiques dans la baisse de la natalité
- Question au Gouvernement n° 3833 de M. Jean-François Copé
- Date de dépôt : 18/01/2012
- finances publiques - dette publique - notation sur les marchés. dégradation. conséquences
- Question écrite n° 6189 de Mme Danièle Cazarian
- Date de dépôt : 06/03/2018
- sécurité des biens et des personnes - Coopération européenne en matière de prévention de la radicalisation - Coopération européenne en matière de prévention de la radicalisation
- Amendement n° 198 - PLFR POUR 2022 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 393
- Date de dépôt : 04/11/2022
- Amendement de M. Nury, Mme Louwagie, M. Rolland, M. Neuder, M. Viry, M. Cinieri, M. Fabrice Brun, M. Dive et Mme Anthoine - Avant l'article 1 - Rejeté
- Voir le dossier (Projet de loi de finances rectificative pour 2022)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats