Résultats de la recherche - Assemblée nationale

67548 résultats trouvés

Question écrite n° 5901 de M. Édouard Bénard: Date de dépôt : 15/04/2025; défense - Rôle de l'État dans la sécurisation d'Atos - Rôle de l'État dans la sécurisation d'Atos
Question écrite n° 5985 de M. Marc Chavent: Date de dépôt : 15/04/2025; nouvelles technologies - Efforts de mise en place d'un système numérique souverain français à destination - Efforts de mise en place d'un système numérique souverain français à destination
Question écrite n° 6023 de Mme Corinne Vignon: Date de dépôt : 15/04/2025; santé - Difficultés rencontrées par les couples dans leur parcours de PMA - Difficultés rencontrées par les couples dans leur parcours de PMA
Question écrite n° 5972 de Mme Géraldine Bannier: Date de dépôt : 15/04/2025; maladies - Prise en charge des personnes atteintes du syndrome de Smith Magenis - Prise en charge des personnes atteintes du syndrome de Smith Magenis
Question écrite n° 6040 de M. Marc Chavent: Date de dépôt : 15/04/2025; sports - Réglementation du sponsoring sportif par les acteurs des cryptomonnaies - Réglementation du sponsoring sportif par les acteurs des cryptomonnaies
Question écrite n° 6011 de M. Karl Olive: Date de dépôt : 15/04/2025; professions de santé - Statut des secrétaires médicales - Statut des secrétaires médicales
Question écrite n° 6031 de M. Matthieu Marchio: Date de dépôt : 15/04/2025; sécurité des biens et des personnes - Insécurité - Rodéos urbains - Insécurité - Rodéos urbains
Question écrite n° 6019 de Mme Océane Godard: Date de dépôt : 15/04/2025; sang et organes humains - Moyens alloués au plan plasma : garantir l'autosuffisance et l'éthique - Moyens alloués au plan plasma : garantir l'autosuffisance et l'éthique
Question écrite n° 5912 de M. David Magnier: Date de dépôt : 15/04/2025; énergie et carburants - Hausse du coût de l'électricité face au développement des énergies renouvelables - Hausse du coût de l'électricité face au développement des énergies renouvelables
Question écrite n° 6044 de M. Jonathan Gery: Date de dépôt : 15/04/2025; taxis - Conditions tarifaires de l'UNCAM accès aux soins via les transports sanitaires - Conditions tarifaires de l'UNCAM accès aux soins via les transports sanitaires