28114 résultats trouvés
- Question écrite n° 1268 de M. Nicolas Metzdorf
- Date de dépôt : 22/10/2024
- outre-mer - Difficultés de de l'université de la Nouvelle-Calédonie - Difficultés de de l'université de la Nouvelle-Calédonie
- Question écrite n° 1280 de M. Jiovanny William
- Date de dépôt : 22/10/2024
- outre-mer - Sur l'urgence à adopter les décrets d'application de la loi « octroi de mer II » - Sur l'urgence à adopter les décrets d'application de la loi « octroi de mer II »
- Question écrite n° 1235 de M. Ugo Bernalicis
- Date de dépôt : 22/10/2024
- lieux de privation de liberté - Non-respect des droits fondamentaux des personnes détenues en longue peine - Non-respect des droits fondamentaux des personnes détenues en longue peine
- Question écrite n° 1224 de M. Laurent Croizier
- Date de dépôt : 22/10/2024
- intercommunalité - Adhésion des communes à un établissement public foncier local - Adhésion des communes à un établissement public foncier local
- Question écrite n° 1121 de M. Max Mathiasin
- Date de dépôt : 22/10/2024
- discriminations - Assistantes sociales du Centre d'action sociale d'outre-mer (CASOM) - Assistantes sociales du Centre d'action sociale d'outre-mer (CASOM)
- Question écrite n° 1149 de M. Laurent Croizier
- Date de dépôt : 22/10/2024
- enseignement supérieur - Création d'une filière doctorale en orthophonie - Création d'une filière doctorale en orthophonie
- Question écrite n° 1353 de Mme Alexandra Masson
- Date de dépôt : 22/10/2024
- sécurité des biens et des personnes - Trafics de la vente de cigarettes à la sauvette - Trafics de la vente de cigarettes à la sauvette
- Question écrite n° 1225 de Mme Anne Le Hénanff
- Date de dépôt : 22/10/2024
- Internet - Application de l'article 6-3 de la loi dite LCEN - Application de l'article 6-3 de la loi dite LCEN
- Question écrite n° 1300 de M. Ugo Bernalicis
- Date de dépôt : 22/10/2024
- police - Alerte sur la doctrine de maintien de l'ordre et les moyens de contrôle du DDD - Alerte sur la doctrine de maintien de l'ordre et les moyens de contrôle du DDD
- Question écrite n° 1171 de M. Ugo Bernalicis
- Date de dépôt : 22/10/2024
- femmes - Interrogation sur la pratique de l'épisiotomie en France - Interrogation sur la pratique de l'épisiotomie en France
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